CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 529 résultats pour « Mailhol »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69eb17f9cdc6046d475988d5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f10a0acdc6046d47e23ffa

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT Décision avant dire droit, délibérée par Mme Anne MAILLOT-MILAN, président, M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0c5f7acdc6046d473063cc

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa54dcdc6046d47505d78

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2309989_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Il a été suspendu de ses fonctions le 3 octobre 2022 pour avoir déployé, le 24 juillet 2022, à Versailles, en marge d’une étape du Tour de France, une banderole portant la mention « La France, maillot

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f0e969cdc6046d47dc8034

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202793_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Article 4 : Le constat aura lieu en présence d'un représentant de la commune de Châlons-en-Champagne, de l'agence Maillot.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301840_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 mai 2023 puis les 30 mars et 13 mai 2024, l’association libre des propriétaires et copropriétaires de Port-Camargue, représentée par la SELARL Maillot

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00735

Cassation

7 avril 2010

7 avril 2010

procédure civile ; Attendu, selon le premier de ces textes, que le jugement qui statue sur une demande indéterminée est, sauf disposition contraire, susceptible d'appel ; Attendu que la société Maildor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca78bd3db21cbdd8b1fd

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 16 JANVIER 2007 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 20 Janvier 2005 APPELANTS : Monsieur Guy X... 76540 THEUVILLE AUX MAILLOTS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01215

Cassation

1 avril 2014

1 avril 2014

une impression visuelle d'ensemble différente » ; qu'au regard des prétentions de la partie civile qui a limité son action, la cour recherchera la culpabilité seulement à propos du soutien gorge du maillot

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ea8b3ecdc6046d474e4359

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ea9f5dcdc6046d474fea42

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Myriam BERDY, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa573cdc6046d47505ff9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaad14cdc6046d4750e6c4

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Françoise LARGET, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eab2d3cdc6046d4751432f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eab2e2cdc6046d4751443b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eab611cdc6046d4751766c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Bernard NEUVIALE, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Luc MONNIER, juge M. Thierry PETIT, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier. MINISTERE PUBLIC : M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eacdbecdc6046d4752f3cc

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ead2c6cdc6046d47534711

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Stéphane ROUSSILLON, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Françoise LARGET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge Mme Myriam BERDY, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier

Source officielle

Page 11 sur 227

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC64 résultats

Journal officiel
Radiations

MAILHOL, Angélique, Marina

SIREN 101116275Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

12/06/2026

Voir →

Créations

MAILHOL, Nicolas, Romain

SIREN 993319789Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

05/03/2026

Voir →

Créations

MAILHOL, Angélique, Marina

SIREN 101116275Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

20/02/2026

Voir →

Radiations

MAILHOL, Luca, Jolan

SIREN 819356775Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

17/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENERGIE MAILHOL

SIREN 919045575Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

10/02/2026

Voir →