Codes de loi français

LEGIARTI000029214672

- Mlf Algérie Alger * Ecole Voltaire Allemagne (République fédérale d') Berlin * * Collège : classe de 6e uniquement Lycée français Allemagne (République fédérale d') Berlin * * Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Ecole française de Gaulle-Adenauer

LEGIARTI000031350582

Ecole Voltaire * * Collège : classe de 6e uniquement Allemagne (République fédérale d') Berlin Lycée français * * Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Allemagne (République fédérale d') Bonn Ecole française de Gaulle-Adenauer

LEGIARTI000037561715

République fédérale d') Berlin Ecole Voltaire * * Collège : classe de 6e uniquement Allemagne (République fédérale d') Berlin Lycée français * * Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Allemagne (République fédérale d') Bonn Ecole française de Gaulle-Adenauer

LEGIARTI000032850921

Allemagne (République fédérale d') Berlin Ecole Voltaire * * Collège : classe de 6e uniquement Allemagne (République fédérale d') Berlin Lycée français * * Collège : classes de 5e, 4e et Allemagne (République fédérale d') Bonn Ecole française de Gaulle-Adenauer

LEGIARTI000035979744

République fédérale d') Berlin Ecole Voltaire * * Collège : classe de 6e uniquement Allemagne (République fédérale d') Berlin Lycée français * * Collège : classes de 5e, 4e et 3e uniquement Allemagne (République fédérale d') Bonn Ecole française de Gaulle-Adenauer

Article 2

de la commune de Guyancourt : - du 24 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Le Golf National ” (LGN), situés entre la route de Trappes (D36), le rond-point des Mines, l'avenue de l'Europe, la place du Général-de-Gaulle

Article Annexe

Institut franco-allemand de recherches de Saint-Louis. Laboratoires et centres de recherche rattachés au : Commissariat à l'énergie atomique (C. E. A.). Centre national d'études spatiales (C. N. E. S.).

Article 3

Le bâtiment de la salle d'expérience DESIR, sur trois niveaux, et ses canaux de liaison avec les bâtiments existants. (1) Ce plan peut être consulté : - au siège de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), 15, rue Louis-Lejeune, 92120

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

; 16° Université Toulouse Capitole : décret n° 2022-1536 du 8 décembre 2022 ; 17° Nîmes Université : décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 ; 18° Université de Montpellier Paul-Valéry : décret n° 2024-840 du 16 juillet 2024 ; 19° Université Marie et Louis

Article Annexe 26

Limite ouest des parcelles section CM n°s 65, 57, 20 et 63 incluses jusqu'au boulevard Charles-de-Gaulle. Boulevard Charles-de-Gaulle jusqu'à la parcelle CN 140 incluse. Limite ouest des parcelles section CO n°s 31, 108 et 104 incluses.

Article 2

commune de Manosque ; 4° Le 12 mai 2024, le site de célébration d'Arles, situé quai du 8 mai 1945, incluant le parking autocar, bordant le Rhône le long de la VC13 dite chemin des Segonnaux dans sa partie ouest et délimité au nord par la rue Pierre-Louis

LEGIARTI000051876829

44 DZCRS OUEST/ CRS NG 82 Nantes Officier de compagnie 44 DZCRS OUEST/ CRS NG 82 Nantes Officier de compagnie DNPAF : 5 postes DNPAF/ DAP/ Aérodrome de Paris Charles de Gaulle

Article Annexe II

Liaisons franco-suisses Ligne ferroviaire entre Bâle (Suisse) et Mulhouse (Haut-Rhin) ou Strasbourg (Bas-Rhin) : gare de Saint-Louis (Haut-Rhin).

Article Annexe 20

Rue Victor-Louis, y compris l'emprise des parkings publics, jusqu'à la rue du Cerceau. Cours Dame-Hilaire jusqu'à l'avenue de Berne. Avenue de Berne jusqu'au cours Forbin. Cours Forbin jusqu'à la rue Charles-Fromentin.

Article ANNEXE 12

Traversée de la place Louis-Armstrong jusqu'à la rue Georges-Bizet. Rue du Petit-Pont n° 29 (parcelle CN 901). Rue Georges-Bizet jusqu'aux limites ouest et nord de la parcelle CN 934. Avenue de Wichita jusqu'à la rue de l'Argonne.

Article 49

En Guadeloupe, 10 % de cette part communale est exclusivement consacrée aux îles du Sud, à savoir, Grand-Bourg, Saint-Louis, Capesterre-de-Marie-Galante, La Désirade, Terre-de-Haut et Terre-de-Bas.

Article Annexe II

132569 Mehalah Lorient D58762 Men Garo II Nice 151749 Merou Toulon 327300 Marius Marseille 362286 Nova Toulon 306403 Oana Port-Vendres 213851 Pilen Auray D99791 Pilote Tremintin Morlaix 572193 Rose de Savannah Fécamp B12275 Saint Louis

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre

LEGIARTI000032711150

Paris, site de Saint-Louis : 24. Paris, site d'Armand Trousseau ; 25. Le Kremlin-Bicêtre, site du Kremlin-Bicêtre 6. Sites réalisant des analyses IH receveur 1. CLAMART, site d'Antoine Béclère 2.