LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LEBAN, société anonyme, dont le siège social est au Chêne la Reine,

X..., RAOULT, LEBUAN, FEREY, DECARSIN et CHAUSSE est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.

administratif a rejeté son déféré dirigé contre l'avenant n° 4, signé le 3 décembre 1991, au marché passé le 18 février 1991 par la Société de gérance Jeanne d'Arc avec la société "Etablissements Marcel Leblanc

mai 1992 rejetant son déféré dirigé contre l'avenant n° 2, signé le 25 juillet 1991, au marché passé le 18 février 1991 par la société de gérance Jeanne d'Arc avec la société "Etablissements Marcel Leblanc

[T] [N] Cabinet de Me Sidonie LEBLANC - [Adresse 4] [Localité 7] M.

Par suite, en l'état de l'instruction, la requête de la société Leblanc Illumination ne présente pas un caractère d'urgence.

EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 25 mars 2002, Maître Philippe LEBLAY, agissant ès qualités de mandataire liquidateur de la société GARUDA SPORT, a relevé

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * [U] MAME'[X] [Adresse 1] Italie, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [W] [L] - Mc Lean

Représentée par Me Florence ROBERT de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉE Ordonnance rendue par Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller de la mise en état, assistée de Leila

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Leblanc, dont le siège est à Ernée (Mayenne), agissant

03/09/2018 Snežana ĐORIĆ 1962 Municipal Court in Lebane, 05/08/2004   Municipal Court in Lebane, 07/09/2005   Municipal Court in Lebane, 04/05/2006   16/04/2010     16/04/2010

CI Marthe X..., Geneviève LEBLANC LJ STE DIRECT MENAGER ARRET DU 20 NOVEMBRE 2001 APPELANT: CENTRE DE GESTION ET D'ETUDES A.G.S. 2 Rue de l'Etoile 80000A MIENS Représentant: Me Patrice BENDJEBBAR (avocat

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 19 juin 2012), que Mme X... a été engagée le 5 septembre 2006 par la société Leblanc en qualité

/18 30/10/2018 Vukašin ZDRAVKOVIĆ 27/03/1942 Municipal Court in Lebane, 16/09/2005   Municipal Court in Lebane, 28/07/2005   16/04/2010     16/04/2010   24/10/2018    

, 24/06/2004   Municipal Court in Lebane, 21/04/2005 11/11/2011   11/11/2011 Commercial Court in Leskovac 07/02/2019     37995/19 08/07/2019 Goran PUJIĆ 1962 Municipal Court in Lebane

LE RECU POUR SOLDE DE TOUT COMPTE DELIVRE PAR LE TRAVAILLEUR A L'EMPLOYEUR LORS DE LA RESILIATION OU DE L'EXPIRATION DE SON CONTRAT PEUT ETRE DENONCE DANS LES DEUX MOIS DE LA SIGNATURE; ATTENDU QUE LEBLANC

*1DE/01/08/47/19* 2025012060 ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

SONT PROPRIETAIRES INDIVISES D'UN BIEN DONNE A BAIL COMMERCIAL A VEUVE LEBLANC ; QUE CE BAIL EST ARRIVE A EXPIRATION EN 1967 ; QUE CHARPENTIER, EPOUX ET BEAU-FRERE DES PROPRIETAIRES, A, LE 19 MAI