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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00719
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Coopérateurs Indépendants Européens ( la société Lucie), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00720
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société LUCIE), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00721
12 juillet 2011
12 juillet 2011
coopérateurs indépendants européens (la société LUCIE), centrale de référencement du groupe Leclerc, a conclu avec la société Chiron (le fournisseur) un contrat d'approvisionnement portant sur des steaks hachés
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236de8c924eadffcc4890
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ces pièces laissent supposer l'existence d'un harcèlement sexuel subi par Mme [G] [E].
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b48
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Delpuech-Les Bureaux du Méditerranée-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Laurence
Source officielleService des référés
662a9fd5c8a1343b8cd62586
24 avril 2024
24 avril 2024
MAILLARD de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0169 INTERVENANTE VOLONTAIRE La Société GROUPAMA GAN VIE [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître Laurence MAILLARD
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603f3cdc6046d471dadde
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Madame Bénédicte LAMARQUE, conseillère, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Laurent et de A...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cc
3 septembre 2008
3 septembre 2008
ULADE INTERMARCHE RCS PARIS DE GRASSE No 423 567 650 agissant par son PDG en exercice audit siège, 9551 Route de Saint Laurent-06610 LA GAUDE représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour
Source officielle17e chambre
6260f9996d9e13277d6e3a56
20 avril 2022
20 avril 2022
Elle justifie avoir eu une contusion à la hanche et au genou gauche'et qu'une ITT de 3 jours a été constatée.
Source officielleChambre étrangers / HO
6736f693a8f389c12ba87cee
12 octobre 2024
12 octobre 2024
Localité 4]( Ile de la DOMINIQUE) Actuellement maintenu au centre de rétention administrative du [5] [Localité 2] de nationalité Dominicaise Régulièrement convoqué, comparant Assisté de Maître Laurent
Source officielleRétention Administrative
6319868f51eeae4f1309d065
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Il importe de noter que Monsieur [R] n'a fait état d'aucun problème de santé avant son audition devant le juge des libertés et de la détention où il a alors évoqué une prothèse de hanche.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100473
11 mai 2016
11 mai 2016
Hascher, conseiller rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Hascher, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M.
Source officielle2ème Chambre Cab1
68681f124965b5d9df3173a9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
représentée par Maître Laurent LAZZARINI de la SELARL CONVERGENCES AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE EXPOSÉ DU LITIGE Le 06 avril 2017 à [Localité 6] (13), Monsieur [W]
Source officielle4ème chambre
DTA_2300280_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Thierry Laurent, secrétaire général de la préfecture, tous actes, arrêtés ou décisions relevant des attributions de l'Etat dans le département de l'Hérault, incluant, notamment, la signature de tous les
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ea4ff9ec259c095bf
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[G] à l'encontre de Mme [A] mais qu'il était très tactile vis-à-vis d'elle': mains sur l'épaule, mains sur les hanches, précisant «'à savoir que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834fb0876004f131a6110
6 septembre 2022
6 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laurence
Source officielleChambre Commerciale
6285e1856a1876057df5d5a0
18 mai 2022
18 mai 2022
mille vingt deux Sur APPEL d'une décision rendue le 25 août 2020 par le Tribunal judiciaire du PUY EN VELAY (RG n° 12/01178) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c880
18 septembre 2008
18 septembre 2008
L'expertise médicale, diligentée quelque temps après, établissait que Philippe Z... avait, en réalité, présenté une fracture comminutive de la hanche droite, justifiant une intervention chirurgicale et
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
5fd968d150e39d548d4b7fcf
6 février 2020
6 février 2020
Il expose ainsi qu'il n'est pas possible de réaliser ces deux actes sans bouger la hanche et faire une rotation externe de la jambe.
Source officiellePage 11 sur 16