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8 914 résultats pour « Larrouy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801c9d9c3ba90f51dc18bb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BPCZ Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL AVOCAGIR la SELARL BALLADE-LARROUY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle

Page 11 sur 446

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CA

Référés Civils

686df88cbdbdd86396f390d7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

la société Entreprise Larousse, qui constituerait un cautionnement bancaire.

Source officielle
CC

comm

6137235dcd58014677408d58

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Christian X..., demeurant ..., 2 / de la société Cabinet Michel Larguier associés, société anonyme, dont le siège est 64, cours Carnot, 13300 Salon-de-Provence, 3 / de la société Michel et Larguier

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-104

droit de la concurrence

28 avril 2026

28 avril 2026

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Engie Home Services par la société Latour Capital Management

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:22-DCC-147

droit de la concurrence

17 août 2022

17 août 2022

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Hygie 31 International par la société Latour Capital Management

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:19-DCC-97

droit de la concurrence

17 mai 2019

17 mai 2019

relative à la prise de contrôle exclusif par le fond d'investissement Latour Capital du groupe Atlas for Men

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

61372575cd5801467741dec8

Cassation

25 janvier 1996

25 janvier 1996

Michel, - LA SA DOMAINE LAROCHE, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 1994, qui, sur renvoi après cassation, a déclaré le premier coupable d'infraction

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300047

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

2016 ; 3°/ que les juges du fond ne peuvent pas dénaturer les écrits à leur appréciation ; que la « section » d'une poutre désigne la « dimension d'une coupe plane transversale » (cf. dictionnaire Larousse

Source officielle
CC

cr

61372567cd5801467741d6ac

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

12 novembre 1990 ; que même si c'est exact, ce changement d'opinion n'était pas suffisant pour permettre au maire de taxer son adjoint de forfaiture ; qu'il n'est pas besoin de se référer au Larousse

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f19

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

anglicisme signifiant l'ensemble des actions coordonnées, notamment publicité et promotion sur le lieu de vente, qui concourent au développement des ventes d'un produit ou d'un service (cf le petit Larousse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89579

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

No 06/01448 AFFAIRE : SCI 65 AVENUE PIERRE LAROUSSE C/ SA AXA FRANCE IARD ...

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

659d98cdaa704a07f492db9f

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute n° 24/ N° RG 23/01781 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YERD 2 copies GROSSE délivrée le08/01/2024 àla SELARL BALLADE-LARROUY

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000038530389

Admin. suprême

29 mai 2019

29 mai 2019

le GPMB à verser à la société Château Lilian Ladouys la somme de 84 960 euros en réparation de son préjudice financier et rejeté le surplus des conclusions de la requête.

Source officielle
CC

comm

61372363cd5801467740926c

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

X... et la société 2A Sérigraphie, la cour d'appel a énoncé que l'ensemble des actes susvisés (soustraction du cahier et des films, prospection du musée Grévin et de la maison Dudon Larquie), qu'ils aient

Source officielle
CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b875

Cassation

1 juillet 1974

1 juillet 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 24 NOVEMBRE 1972), D'AVOIR DECLARE QUE LA SOCIETE LIBRAIRIE LAROUSSE AVAIT PRATIQUE DES CONDITIONS DISCRIMINATOIRES

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69d747d9cdc6046d479cd2dc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

MINISTERE PUBLIC avisé, ayant communiqué son avis le 27 octobre 2025 par RPVA L'affaire a été débattue le 10 Février 2026 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Pierre LAROQUE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a167ed8cdc6046d471102d3

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

DG PEINTURE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Cyril LAROCHE de la SELEURL CYRIL LAROCHE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1605 Et après avoir appelé les parties lors des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100922

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

C... et de Mme I..., la résidence de leurs trois enfants, Yohann-Larry, Joachim et Nolann a été fixée au domicile de leur mère, une contribution à l'entretien et à l'éducation de 300 euros par mois et

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d38d5cd4a8758ffed9

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 72A Minute n° 24/795 N° RG 24/00805 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7AC 2 copies GROSSE délivrée le 07/10/2024 à la SELARL BALLADE-LARROUY

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-258

droit de la concurrence

29 décembre 2023

29 décembre 2023

relative à la prise de contrôle conjoint du groupe European Digital Group par Montefiore Investment et Latour Capital Management

Résumé IA — à vérifier