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3 907 résultats pour « Lankry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90ddf

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

De leur union est né Landry le 28 avril 2006. Par requête introductive d'instance du 12 février 2013, Mme Stéphanie Y... a saisi le juge aux affaires familiales d'une demande de divorce.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404205_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les conclusions présentées à ce titre par la commune de Landry et la SAS Real Pic doivent dès lors être rejetées. 10.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00210

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 24 octobre 2017), les sociétés Creusot Pneus et Langres Pneus ont, les 22 et 23 décembre 2010, confié à la société [...]

Source officielle
CC

cr

ée par les ayants droit de Jacques Zc/Jean Le Y

613726a1cd58014677427320

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

japonais, acquis en 1998 par la société de droit panaméen Trikoma management corporation et battant pavillon des Iles Saint-Vincent et Grenadines sous le nom de Number One, a fait naufrage au large du Sri Lanka

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007942462

Admin. suprême

25 novembre 1996

25 novembre 1996

Landry Y...

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008138411

Admin. suprême

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Peisey-Nancroix et Bellentre ; 2°) de suspendre l'arrêté du 16 avril 2003 du préfet de la Savoie, portant création de servitudes d'aménagement du domaine skiable sur le territoire des communes de Landry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01550

Cassation

26 juin 2012

26 juin 2012

X..., engagé le 19 décembre 2003 par la société Lancry protection sécurité en qualité d'agent de sécurité, a été convoqué le 23 mars 2005 à un entretien préalable à un licenciement le 5 avril auquel il

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100922

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

C... et de Mme I..., la résidence de leurs trois enfants, Yohann-Larry, Joachim et Nolann a été fixée au domicile de leur mère, une contribution à l'entretien et à l'éducation de 300 euros par mois et

Source officielle
TJ

Chambre 1

67eef334b848dd6814c65793

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

, membre de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au Barreau du MANS Madame [R] [N], [L] [I] née le 17 Décembre 1991 à [Localité 4] (72) demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Pierre LANDRY, membre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb2f8541312a816c572

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[V] [X] [I] est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; CONDAMNE la SAS Atalian Sécurité anciennement dénommée Lancry Protection Sécurité à verser à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000936_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Landry, représentée par Me Ferrandini, doit être regardée comme demandant au tribunal 1°) de prononcer le remboursement d'une somme de 22 661 euros afférente à un crédit d'impôt sur les sociétés au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6160920cdb7ff645d856649d

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Par lettre recommandée avec demande d'accusé de réception en date du 10 novembre 2010, la SAS Lancry Protection Sécurité a adressé à M.

Source officielle
CC

soc

613721b5cd580146773f6627

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lancry Protection Sécurité, dont le siège est à Tourcoing (Nord), ..., agissant poursuites et diligences

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

679aa1a0e9a46d1f5a769116

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

membre de la SCP PIERRE LANDRY AVOCATS, avocat au barreau du MANS Madame [O] [K] [X] [F] née le [Date naissance 4] 1989 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Pierre LANDRY membre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404312_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Un mémoire et des pièces complémentaires ont été produits pour la commune de Landry le 4 juillet 2024, avant clôture. Ils n'ont pas été communiqués.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8a9

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

LANCRY PROTECTION SECURITE C/ Arlette X...

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TJ

Chambre civile 1

69741a9acdc6046d477fafe1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LANDRY immatriculée au RCS de SAINT BRIEUC sous le numéro 448831966, dont le siège social est sis [Adresse 1] - prise en la personne de son représentant légal - Représentant: Me Jean FAMEL, membre de la

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6789f566b7cff8efb735769f

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MENDE, décision attaquée en date du 13 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 20/00312 Monsieur [I] [N] Représentant : Me Joël YOYOTTE LANDRY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

616243cb1217cad6c0164a7c

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Par jugement du 6 février 2012, notifié le 5 juin suivant, le Conseil de prud'hommes de Paris a condamné la société Lancry à payer à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2221941_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

20 octobre 2022, la Ville de Paris demande au juge des référés du tribunal : 1°) de prescrire une expertise technique au contradictoire de la société Entrepose échafaudages et la société Georges Lanfry

Source officielle