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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
6137212fcd580146773f1af6
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Z..., Arnaud X..., demeurant à Portets (Gironde), château de l'Hospital, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 1990, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613721c3cd580146773f7099
21 octobre 1992
21 octobre 1992
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie, Dominique Z..., demeurant Ghisonaccia à Solard (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin
Source officielleciv3
613721c8cd580146773f749a
17 mars 1993
17 mars 1993
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721cccd580146773f7721
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boscheron, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officielleciv3
613721bacd580146773f6920
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.
Source officielleciv3
613721bacd580146773f6921
25 novembre 1992
25 novembre 1992
Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de M.
Source officielleciv3
6137223ecd580146773fb641
13 juillet 1994
13 juillet 1994
ensemble ... (4ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin
Source officielleciv3
6137223ecd580146773fb659
13 juillet 1994
13 juillet 1994
Patrick de Y... 2 / de Mme Patrick de Y..., née Marie Z..., demeurant ensemble à Nantes (Loire-Atlantique), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 juin 1994, où étaient
Source officielleciv3
61372203cd580146773f981c
16 novembre 1993
16 novembre 1993
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la SCI du ..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613721e7cd580146773f89b1
20 juillet 1993
20 juillet 1993
l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 juin
Source officielleciv3
613721ebcd580146773f8bd9
16 novembre 1993
16 novembre 1993
Edmond Y..., 2 ) Mme Louise Y..., née Z..., demeurant ensemble ... (14ème) en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1991 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre section B), au profit de Mme Nicole
Source officielleciv3
613721edcd580146773f8c9b
20 juillet 1993
20 juillet 1993
responsabilité limitée Franco-américaine Publi AS, dont le siège social est ... (2e), agissant en la personne de ses représentants légaux, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet
Source officielleciv3
613721f0cd580146773f8e6a
20 juillet 1993
20 juillet 1993
l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 juin
Source officielleciv3
613721f0cd580146773f8e6c
20 juillet 1993
20 juillet 1993
l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 juin
Source officielleciv3
6137219bcd580146773f52c9
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f531e
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 18 juillet
Source officielleciv3
6137219dcd580146773f53a6
23 octobre 1991
23 octobre 1991
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société en nom collectif Tissier et compagnie, dont le siège est Ferme de Chalmassy, rue du Chemin Vert
Source officielleciv3
6137219dcd580146773f53a7
23 octobre 1991
23 octobre 1991
(Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 18 juillet
Source officielleciv3
6137219dcd580146773f53a8
23 octobre 1991
23 octobre 1991
(Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 18 juillet
Source officielleciv3
6137224fcd580146773fbee6
31 janvier 1995
31 janvier 1995
A..., demeurant Maison Laplace à Lanne-en-Baretous (Pyrénées-atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1992 par la cour d'appel d'Agen (audience solennelle), au profit de M.
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