Jean-Claude Poeuf, 62°/ de M. Guy Pourtier, 63°/ de M. Xavier Ratero, 64°/ de M. François Roca, 65°/ de M. Serge Rolland, 66°/ de M. Daniel Roubier, 67°/ de M.

Jean-Luc XL..., demeurant 32, lotissement du Moulin à Anhiers (Nord), 23°) M. Bernard Z..., demeurant ... (Nord), 24°) M. Jean-Pierre E..., demeurant ...

CARBONNIER Juges : Monsieur Pascal FRIANG, Monsieur Serge BAUDRY Qui en ont délibéré.

et ne sert pas exclusivement à la communication ou à l'exploitation des parcelles riveraines, mais a constitué et constitue une voie de passage et est ainsi affectée à l'usage du public ; que le fait

Serge A..., domicilié [...] , venant aux droits de Z... dit Jean A... décédé le [...], 7°/ à Mme Priscilla P...

Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.

PASCAL, AGE DE 5 ANS, FUT RENVERSE ET BLESSE PAR UN CYCLOMOTORISTE, X... JEAN-MARIE AGE DE 16 ANS, QUI CIRCULAIT EN SENS INVERSE ; QUE Y... JACQUES, PERE DE Y...

Pascal D..., demeurant ..., 31°/ de M. Alain E..., demeurant immeuble Reynel n° 9, ..., 32°/ de M. Jean-Pierre K..., demeurant ..., 33°/ de M. William R..., demeurant ..., 34°/ de M.

Serge P..., demeurant chemin d'en Rouch, 81290 Labruguière, 36°/ de M. Jean-Charles R..., demeurant ..., 37°/ de M. Alain S..., demeurant ..., 38°/ de M.

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et M. Pascal Trouilly, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 3 juillet 2025.

Jean BL..., demeurant ..., 144 / M. Dominique BM..., demeurant ..., 145 / M. Serge BU..., demeurant ..., 146 / M. Jean CE..., demeurant ..., 147 / M.

Germaine et Jean-Dominique, et Monsieur F... Antoine ont vendu ces biens à Monsieur Jean G... qui les a revendus aux époux Y...

Pascal Q..., demeurant ..., 3°/ de M. Denis B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Pascale N..., demeurant ..., 5°/ de M. Fabrice E..., demeurant ..., 6°/ de M.

Rôle N° 14/02864 [T] [B] C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE PREFET DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-claude

qu'il résulte de l'exploitation de l'affaire concernant la victime Patrick X..., objet des poursuites régulièrement engagées contre le prévenu, que deux chèques falsifiés avaient été utilisés pour servir

Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Il s'ensuit que le jugement sera confirmé de ce chef, sauf à préciser que les propriétaires de ladite parcelle sont Stéphane Z...et Felicia X..., Jeanne X... n'en étant que l'usufruitière.

le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Noëlle ABBA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne