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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
éance dont le CEPME se prévalaitc/M.D
ECLI:FR:CCASS:2007:C100910
12 juillet 2007
12 juillet 2007
René Z..., Daniel Z..., Alain X..., Christian X..., Serge A..., Jean A..., Gilles Y... et Christian Y... se sont portés cautions solidaires de la société Le Puy Viande envers la Caisse nationale des marchés
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59d2b
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Jean et Gilles X... en qualité de cautions ; qu'après la cassation, en toutes ses dispositions, sur le pourvoi de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00725
10 avril 2013
10 avril 2013
Jean-Pierre Z... à la direction du GIE ; - en juin 2004, la présidente du GIE, avec l'accord du conseil d'administration a confié un audit à la société STRIA aux fins d'examen de l'organisation du GIE
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69a61683cdc6046d474c43d7
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL [A] – TEPHO, représentée par Maître [M] [A], VU l'article L 621-9 Alinéa
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0dc55cdc6046d479e0a9b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AFFAIRE N os 2026 000634 2026000626 ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL [B] – TEPHO, représentée par Maître
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0dc8dcdc6046d479e0e8e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AFFAIRE N os 2026 000641 2026000633 ORDONNANCE NOUS, Monsieur Gilles HENRIO, Président du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc, assisté de la SELARL [R] – TEPHO, représentée par Maître
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f5716
8 avril 1992
8 avril 1992
Gilles F..., demeurant Le XJ... Richard à Saint-Germain-du-Plain (Saône-et-Loire), 107°/ M. Gianni BD..., demeurant ... au Breuil (Saône-et-Loire), 108°/ M. Jean-Pascal YW..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93276
18 mai 2016
18 mai 2016
Jean-Noël X... né le 04 Août 1958 à Bastia (20200) ... 75008 PARIS ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Gilles Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a3a
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Gilles Bernard Y...
Source officielleciv3
6137235ecd58014677408e48
21 mars 2000
21 mars 2000
Jean-Marie H..., demeurant ..., 19 / de Mme Huguette S..., veuve de Georges X..., demeurant villa La Marjolaine, route de Saint-Marc, Port-Charlotte, 44600 Saint-Nazaire, 20 / de M.
Source officielleciv3
61372363cd58014677409262
21 mars 2000
21 mars 2000
Jean-Marie H..., demeurant ..., 19 / de Mme Huguette S..., veuve de Georges X..., demeurant villa La Marjolaine, route de Saint-Marc, Port-Charlotte, 44600 Saint-Nazaire, 20 / de Mme Anne-Marie XA
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd94098
22 juin 2018
22 juin 2018
Représentée par Me Caroline G... de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉS Monsieur Jean-Marc Z... né le [...] à ARGENTEUIL et Madame Laurence A... épouse
Source officielle3e chambre civile
633fc31be633183e2ee17a44
6 octobre 2022
6 octobre 2022
2018 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 1114000542 APPELANTS : Monsieur [T] [E] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean marc MAILLOT de la SELARL
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007794074
28 mars 1990
28 mars 1990
Jean-Michel T..., demeurant tous à Malpas (25160), Mmes Marie-Pierre T..., demeurant ..., Marie XW..., demeurant à Malpas, Mlle Anne-Marie T..., demeurant à Malpas, M.
Source officielleciv3
61372249cd580146773fbb66
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Jean-Louis XZ..., 3 ) de M. Francis XW..., 4 ) de M. Marc T..., 5 ) de M. Claude O..., 6 ) de M. Jean-Claude XD..., 7 ) de M. Jacques A..., 8 ) de M. Jean-Pierre C..., 9 ) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f5
20 août 2018
20 août 2018
Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Jean-marc CLAMENS de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS A LA REQUÊTE EN RECTIFICATION
Source officiellecr
61372694cd58014677426b88
20 décembre 2006
20 décembre 2006
X... avaient un intérêt certain à la reprise par Jean-Paul Z... de sorte que leur témoignage est pour le moins sujet à caution" ; que "tout d'abord, la lettre de Jean-Paul Z... à Gilles X... du 19 février
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007841665
22 juillet 1994
22 juillet 1994
Jean-Paul XS..., demeurant à Vindelle (16430) ; - n° 134684, présentée par Mme Jeanne-Marie XY..., demeurant à S'Amant-de-Nouère (16170) ; - n° 134685, présentée par M.
Source officiellecr
EN, en date du 6 juillet 1995, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc Z
613725a3cd5801467741f6bb
7 novembre 1996
7 novembre 1996
le Pavillon Bourthois n'était pas rapportée, la gestion de Jean-Marc Z... s'étant révélée efficace de 1972 à 1980; qu'il n'avait pas été démontré que les actes pour lesquels Jean-Marc Z...
Source officielleciv3
613722aecd5801467740005b
16 juillet 1996
16 juillet 1996
Jean-Pierre X... et à M.
Source officiellePage 11 sur 105
TELLIER, Jean-Marc Gilles
17/04/2026
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DIAIS, Jérémy, Gilles, Jean-Marc
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 22/03387
09/04/2026
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MARC, Gilles, Jean, Claude
05/10/2025
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Heriaud, Jean-Marc, Gilles, Pierre
06/06/2025
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MENAGER, Jean-Marc, Patrice, Gilles
07/02/2025
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