Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

jouissance du parc, du hangar et de l'abri de jardin s'y trouvant et les 219/ 1 000e des parties communes constituant le lot 12 de la copropriété seront partagés entre l'appartement attribué à Mme Jacqueline

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 30 janvier 2002), que Jacqueline

moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 octobre 2016), que dans la nuit du 31 décembre 1996 au 1er janvier 1997, Laurent Y... et son épouse, Jacqueline

moi, vous n'avez pas le droit de me toucher" et que celle-ci, énervée et très pâle, lui avait ensuite montré son bras qui portait des traces rouges et une petite griffure ; qu'une autre employée, Jacqueline

l'accusé, en audience publique, puis contradictoirement débattu ; qu'immédiatement après la déposition d'Aurélie Y..., puis ultérieurement, lors de la confrontation entre Aurélie Y... et sa mère Jacqueline

Jacqueline, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 28 octobre 1999, qui, dans l'information suivie sur leur plainte du

réparations et au vu d'un certificat de contrôle de l'exécution des travaux par Jacques X..., expert, sollicité par la société Super Marché de la Pièce Automobile, l'a fait immatriculé au nom de Jacqueline

devenus propriétaires des lieux, soumis aux dispositions générales de la loi du 1er septembre 1948, ont, au visa de l'article 19 de cette loi, délivré congé aux fins de reprise aux occupants, Mme Jacqueline

René Z..., Mme Françoise Z..., Mme Jacqueline Z... et M.

Jacques X... est décédé le 6 mars 2001 des suites d'un mésothéliome diagnostiqué le 5 janvier 1999 et reconnu comme maladie professionnelle causée par l'exposition à l'amiante ; que sa veuve, Mme Jacqueline

Me, [I] COLLEGE DELCARDE D'AMENA CENENES Derendeur (S) : qu., [Adresse 2], [Localité 4] Représentant(S) : DE FAI LLANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : Etienne JACQUEMIN

au préjudice d'Yvette et de Chantal Y... ; que, dès lors, en renvoyant Gabriel X... devant le tribunal correctionnel du chef d'atteintes à la dignité de la personne commises sur Chantal, Yvette, Jacqueline

partie du garage qui n'a pas fait l'objet d'une extension de vingt-deux mètres carrés, l'arrêt retient que suivant la facture de la Régie d'électricité de la Gironde en date du 10 septembre 1963, Jacqueline

se faire offrir des biens mobiliers d'une valeur estimée à 44 410 francs et enfin pour se faire remettre cinq chèques signés en blanc d'un montant total de 240 000 francs, postérieurement remis à Jacqueline

Alain Y..., Mme Jacqueline Y... et Mme Z... la totalité de leurs parts sociales pour un certain prix ; que l'acte de cession prévoyait une clause de révision du prix en fonction de la situation nette de

Gilles B..., Yves B..., Luc B..., Eric B..., Patrick C... et Mme Jacqueline D..., épouse B...

Y... et Z..., institués légataires universels et exécuteurs testamentaires de Jacqueline G... , ont reçu, au titre de la succession de celle-ci, une statuette en bronze évaluée, selon l'inventaire établi