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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137213fcd580146773f232b
16 mai 1990
16 mai 1990
Jean Jacques D... demeurant ... (Bas-Rhin), 2°/ M. Pierre Z... demeurant ... (Bas-Rhin), 3°/ M. Jacques H... ... (Bas-Rhin), 4°/ M. Michel A... ... (Bas-Rhin), 5°/ M. Jean Marie Y... ...
Source officiellesoc
61372356cd58014677408744
12 juillet 1999
12 juillet 1999
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1997 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), au profit de la société Waterair Industrie, société anonyme
Source officiellesoc
61372137cd580146773f1f02
7 mars 1990
7 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques X..., 2°/ Madame Fernande X..., demeurant tous deux ...
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edd03
2 décembre 1987
2 décembre 1987
Jean-Jacques, demeurant ... (Haute-Garonne), 3°/ de Monsieur B... Jacques, demeurant ... (Haute-Garonne), 4°/ de Madame L... née C... Christine, demeurant ...
Source officiellesoc
613723d9cd5801467740ef5b
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613723f2cd58014677410422
19 juin 2002
19 juin 2002
Jacques Z..., demeurant ..., 2 / M. Jean-Jacques Z..., demeurant ..., 3 / Mme Michèle Y...
Source officielle5ème Chambre
DTA_1805012_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Par une délibération du 19 septembre 2018, la commune de Cap d’Ail a approuvé le classement de l’avenue Jacques Abba dans le domaine public communal.
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d945
20 février 1996
20 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Jacques Bonnet, 19°/ de M. Michel Borie, 20°/ de M. Bernard Boulard, 21°/ de M. Pierre Bounaud, 22°/ de M. François Bourcheix, 23°/ de M. Denis Brunel, 24°/ de M.
Source officiellecr
61372622cd5801467742332c
13 novembre 2002
13 novembre 2002
1997 entre Jacques X...
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:473507.20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Nicolas Boulouis, M. Olivier Japiot, présidents de chambre ; M.
Source officiellecr
613725b1cd5801467741fd55
6 mars 1997
6 mars 1997
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 6 février 1996, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement dont 4 mois avec sursis et mise à l'épreuve
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
68ef2a801643bddf8ff84e39
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ARRÊT n° du 14 octobre 2025 CH N° RG 24/01975 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FSYF Copie à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET l'AARPI [24] COUR D'APPEL
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FEWL S.A.R.L. SCIERIE REITZc/S.A
6318351f0876004f131a6172
6 septembre 2022
6 septembre 2022
LE MELIER Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 06 SEPTEMBRE
Source officielleciv3
613720b0cd580146773ed8b4
10 novembre 1987
10 novembre 1987
Y..., F..., X..., Didier, Magnan, Jacques D..., Gautier, Bonodeau, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613723a2cd5801467740c52b
3 avril 2001
3 avril 2001
"père" et la location ayant été conclue en renouvellement, le 1er février 1985, a assigné M. et Mme Jean-Jacques Z... "père", et M. et Mme Jean-Jacques Z...
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7e95fcdc6046d4774a28d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le présent jugement sera notifié au débiteur et fera l'objet des communications prévues par l'article R. 621-7 du code de commerce.
Source officielle4ème chambre 2ème section
69cec80acdc6046d47e7048b
2 avril 2026
2 avril 2026
[H] [T] est décédé le [Date décès 1] 2026, décès notifié à la partie adverse le 9 février 2026. L'audience est ainsi interrompue à compter de cette date.
Source officielleService des référés
66980bb9b60c111a421beb5d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 05 juillet 2024 par Violette BATY, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fabienne FELIX
Source officiellecr
613726a8cd5801467742778b
7 mars 2006
7 mars 2006
Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Vincenzo X... coupable de violences ayant entraîné une incapacité totale de travail supérieure à huit jours sur les personnes de Jean-Jacques
Source officiellePage 11 sur 132