Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12ème chambre, éloignement
DTA_2602453_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Le rapport de Mme Issard a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490458.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Studio Architecture ; 3°) de mettre à la charge solidaire des sociétés Island Studio Architecture, Rougerie Tangram, Island Studio Ingénierie, Luséo Pacific Solutions Sécurité Incendie, Laboratoire des
Source officielleSociale D salle 3
65375f72974d25831845509d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ENTREPRISES, devenue la société ISOGARD FRANCE.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205446_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Prison Island ", a demandé le 12 mai 2022 le transfert d'une licence de 4ème catégorie anciennement exploitée sur la commune de Saint-Crépin-et-Carlucet.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0a69cdc6046d47a7c916
28 octobre 2025
28 octobre 2025
COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean-Claude CARAVACA, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, * Erick PICQUENOT, [W] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0c95cdc6046d47a815c4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
où siégeait Jean-Claude CARAVACA, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, Délibérée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, Jean-Claude CARAVACA et [B] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0cabcdc6046d47a817ae
28 janvier 2026
28 janvier 2026
où siégeait Jean-Claude CARAVACA, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, Délibérée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, Jean-Claude CARAVACA et [D] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa209ecdc6046d47a9730a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
où siégeait Jean-Claude CARAVACA, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, Délibérée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, Jean-Claude CARAVACA et [G] ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c2f413cdc6046d47d09bad
8 avril 2025
8 avril 2025
FP COTE BASSIN SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen OLIVIER, Jacques ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c33612cdc6046d47d5bea9
15 avril 2025
15 avril 2025
JUDICIARE DE LA SOCIETE ARCS EN SELS SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX CHAMBRE N°2 Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Gérard LARTIGAU, Président de Chambre,Jacques ISNARD
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c35b50cdc6046d47d82b44
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Conseil où siégeait Gérard LARTIGAU, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, Délibérée par Gérard LARTIGAU, Président de chambre, Erick PICQUENOT et, [X] ISNARD
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302028_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
B C, et la société Isnard à verser solidairement une provision d'un montant de 494 538,04 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter du 7 février 2017 et de leur capitalisation à compter du 7
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50787
28 janvier 1997
28 janvier 1997
22979/93 ISNARDI AGAINST ITALY (Adopted by the Committee of Ministers on 28 January 1997 at the 582nd meeting of the Ministers' Deputies) The Committee of Ministers,
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54826
15 décembre 1997
15 décembre 1997
s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super } RÉSOLUTION FINALE DH (97) 568 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N o 22979/93 ISNARDI
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304708_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
A étaient membres de l'atelier de quartier " place d'Islande ", formé en février 2022 en vue de proposer à la ville de Strasbourg un projet de végétalisation de cette place.
Source officielle2ème chambre
659e4a9a553798000884743b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 2 mai 2016, les baux concernant les boutiques Island Way White et Island Way Black ont fait l'objet d'une résiliation décidée d'un commun accord entre la bailleresse et la locataire.
Source officielle2ème chambre
659e4a9e553798000884743d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Le 2 mai 2016, les baux concernant les boutiques Island Way White et Island Way Black ont fait l'objet d'une résiliation décidée d'un commun accord entre la bailleresse et la locataire.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2110764_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 décembre 2021, la SARL Ismart, représentée par Me Roustouil demande au tribunal : 1°) de lui accorder le remboursement du crédit d'impôt
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2515453_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Issard, magistrate désignée ; les observations de Me Talamoni, représentant M. C... ; les observations de M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2515833_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Ont été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Issard, magistrat désigné ; - les observations de Me Mirgodin, représentant M.
Source officiellePage 11 sur 257