Ignace J..., demeurant ..., Bât A1, Les Myosotis, 13009 Marseille, 3 / de M. Pierre J..., demeurant chez Mme Françoise H..., ..., 4 / de M. Jean-Paul J..., demeurant ...

Mathieu, Ignace X..., demeurant à Champlan (Haute Corse), Pruno, en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1990 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale le concernant, LA COUR

1998, by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention relating to the application lodged on 19   October 1995 by an Italian national, Ms   Maria Ignazia

  Roumanie , n o 4023/04, 26 mai 2009, Ignaccolo-Zenide c. Roumanie , n o   31679/96, CEDH 2000 ‑ I et voir, également Nicolò Santilli c.

text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 6177/10 Ignacio

délivrée à Me Cazeres le Expédition délivrée à Me Quinquis le REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Commerciale Audience du 22 mai 2008 Madame Roselyne LASSUS-IGNACIO

. ; 2) lot B à Nadia Y..., Frantz Y..., Maguy Y... et Martine Y... venant en représentation d'Ignace Y... ; 3) lot C à Georges Y... ; 4) lot D à E...

MOYER, et Mme LASSUS-IGNACIO, conseillers, assistés de Mme SUHAS-TEVERO, greffier ; le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré conformément à la loi ; A

Intimés ; d'autre part ; Après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique du 31 Juillet 2008, devant Mme TEHEIURA, conseillère, faisant fonction de présidente, Mme LASSUS-IGNACIO

  Representatives of the parties   Government :   Ignacio Blasco Lozano , Agent ;   Applicants :   María Elena Melero Echauri , Elena Ostiz Melero , Counsel .

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D A, agissant au nom de l'enfant Ignace Junior B, a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision implicite par

Ignace X..., demeurant à Lyon (2e) (Rhône), ..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Orselly Décors, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

authorities to enable regular contact between the applicants in line with the agreement on contact rights approved by the Haskovo District Court in a decision of 17 December 2019 (see, for example, Ignaccolo-Zenide

1954 Giuseppe MASTROIANNI 1938 Angelo MAULELLA 1954 Antonio MENNUTI 1944 Italo MIGLIONICO 1942 Angelo MILIONE 1969 Antonio MUSCILLO 1940 Antonella NICASTRO 1963 Salvatore NIGRO 1956 Franco NOLÈ 1961 Ignazio

à la Ferme de Prin, commune de Serzy et Prin (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Madame veuve Y..., Auguste, Marie, Ignace

s3480A186 { width:173.6pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 43784/08 Ignac

Ignace, ès qualités de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la société anonyme TAC-CBI, ..., 3°) La société HARO TRANSPORTS, dont le siège est à Jean X...

Calix X... dit Ignace Y... du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre Davida Z..., décédé ; Sur le premier moyen : Vu les articles 362 et 363 du code de procédure civile de Polynésie

Marazul Ltd, dont le siège est Biarritz, 1913, Santiago (Chili), 2 / de la société de droit suisse SGS, dont le siège est ..., 3 / de la société de droit chilien SGC Chile, dont le siège est Igancio

Ignace- inculpé de complicité de tentative d'assassinat, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSE-TERRE en date du 21 mai 1988 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction