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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372335cd58014677406d22
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d23
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406ded
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406dee
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406def
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406df0
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372336cd58014677406df1
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304060_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Saint-Nazaire a refusé d’autoriser le dépassement de la durée quotidienne de travail de 12 heures pour Messieurs Denis VINCENT, David THUAL, Guy MORLA, Nicolas BRUNEAU, Yacine MOSTEFA, Mehdi ZERABIB, Michael HEMERY
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2512465_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Hémery ; - les observations de Me Milly, avocat, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2607281_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Hémery. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Le rapport de M.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008106016
7 février 2003
7 février 2003
Derepas, Maître des Requêtes ; - les observations de Me Hémery, avocat de M. Sebahattin X..., - les conclusions de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2313545_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Hémery en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2320209_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Hémery, - les observations orales de Me Goba, représentant M. A B, assisté de M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2407800_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Hémery, - les observations de Me Ngao, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2431251_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Hémery en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2411945_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Hémery, - les observations de Me Coulibaly, avocat commis d'office, représentant M.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
68e556600e2901d10fa33f99
2 octobre 2025
2 octobre 2025
pour violation des clauses du bail, - en toute hypothèse : * ordonner l’expulsion de la SAS Hemera, exerçant sous l’enseigne Hemera, des lieux loués, et celle de tout occupant de leur chef, sans délai
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01825_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
La requête a été communiquée à la commune d’Hermeray qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2226056_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Hémery, premier conseiller ; - Mme Tichoux première conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le président-rapporteur, H.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2225979_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Hémery, premier conseiller ; - Mme Tichoux première conseillère ; Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le président-rapporteur, H.
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