Vincent, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 27 juin 1997, qui, après avoir relaxé Robert Y... et Guy A... du chef d'homicide involontaire, a débouté

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION, chambre correctionnelle, du 8 décembre 1994, qui, pour faux et usage de faux, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement assortis du

GUL représentée par son gérant, Monsieur [K] [V] dont le siège social se trouve [Adresse 2] [Localité 6] défaillante INTERVENANT : DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - POLE D’EVALUATION

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 11 septembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Raymond Y... pour blessures involontaires, a prononcé sur les

le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GUY

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre civile, section C), au profit de la société CEA industrie, société anonyme, dont

lors de l'instance engagée devant le tribunal de commerce du Mans, trois courriers datés des 22 mai 1986, 7 juin 1986 et 14 juin 1986 destinés à rapporter la preuve de ses demandes réitérées faites à Guy

Guy, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 novembre 1995, qui, sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 3 juillet 2002, qui, pour délit de violences, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2021), la société Guy Hoquet L'immobilier (la société Guy Hoquet) anime un réseau de franchise d'agences immobilières. 2.

Guy, demeurant à Appietto (Corse), 6°/ de Monsieur C... Humbert, demeurant ..., 7°/ de Madame C...

juillet 1996 de la société GLFI adressée à Jean-Pierre B... pour frais d'audit et création d'une société offshore pour un montant total de 162 500 francs, cette somme a été reçue sous la signature de Guy

. / Apre`s trois ans de se´jour re´gulier en France, les ressortissants tunisiens vise´s a` l'aline´a pre´ce´dent peuvent obtenir un titre de se´jour de dix ans.

Philippe X... et la MACIF ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 octobre 2002), que Florian X..., âgé de dix ans et qui séjournait chez ses grands-parents, M. et Mme Guy

Guy José, - A... Marie-Anne, épouse F..., - C...

Guy, - Y...

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 29 février 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis

Guy, - X...