CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 229 résultats pour « Gryner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303137_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

A l’expiration du délai d’un mois qui lui était imparti, la société The Green Box n’a pas confirmé expressément le maintien de ses conclusions.

Source officielle
CA

11e Chambre B

6163231b3dbed56e5e2c2f99

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Tel est le cas de la SA NATIXIS LEASE qui se déclare créancière des SARL GREEN PARK et SARL CAMPING LE TODOS au titre de contrats de crédit-bail dont l'existence n'est pas contestée.

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

6973bbd5cdc6046d4773e3d8

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

A la lumière de ce qui précède, la SARL SEGOULA SOLAR ECO GREEN supportera les dépens de la présente instance.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2513139_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il résulte de l’instruction que le maire de la commune de Grans soutient que le bâtiment situé 2 avenue Germaine Richier, 13450 Grans, parcelle cadastrée AP 118, présente un risque grave pour la sécurité

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501027_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

La société Cordouan 8 est une filiale de Green Lighthouse Développement, entreprise de développement de projets agrivoltaïques.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501028_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

La société Cordouan 8 est une filiale de Green Lighthouse Développement, entreprise de développement de projets agrivoltaïques.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

659e429e5537980008847077

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pose Le 26 juin 2023, la société Green Pose a assigné M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00188

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

En outre, le verticutage est indispensable au bon entretien des greens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500629_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Le désistement de Mme A et de la société Green Planet de leur requête est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500630_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Le désistement de Mme A et de la société Green Planet de leur requête est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500632_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

A B et la société Green Planet déclarent se désister purement et simplement de leur requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2303389_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 19 novembre 2023, la société GREEN YELLOW SAINT ANDRE DE CUBZAC a déclaré se désister de l'instance. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6965469fcdc6046d470f9de7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Il n’est pas contesté par la SNC GREEN VALLEY que le bien de Monsieur [D] a été livré avec retard.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

66830a17d7288dcb2a06f028

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ces éléments sont effectivement étrangers au montant de la créance pour lequel la société GREEN MARKET ne soulève aucun moyen.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162a32a36ab09eb9a2fd851

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Vu la déclaration d'appel des 21 et 22 janvier 2009, par la société South Green House LLC.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300944

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

.- Y... ont assigné la société Art Green et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2303376_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Par un mémoire, enregistré le 17 novembre 2023, la société Green Yellow Agen déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506409_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

et Jérôme C..., représentés par Me Got, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 mars 2025 par lequel le maire de la commune de Toulouse a délivré à la société par actions simplifiée Green

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303847_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par un mémoire enregistré le 30 septembre 2025, la SAS Green City Immobilier déclare accepter le désistement de M. et Mme A.... Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2300744_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Le désistement de la société Green Yellow Ajaccio est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle

Page 11 sur 162

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GRYNER & ASSOCIES

SIREN 894180561Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/02/2026

Voir →

Procédures collectives

GRYNER, Vanessa Lisa

SIREN 443025986Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire du patrimoine professionnel. Date de cessation des paiements : 20 novembre 2023. Mandataire judiciaire : SELARL FIDES représentée par Me Céline PERDRIEL VAISSIERE, Mandataire, 5 rue de Palestro, 75002 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire. RG 25/03293

06/07/2025

Voir →

Créations

GRYNER & ASSOCIES

SIREN 894180561GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

25/02/2021

Voir →

Modifications diverses

GRYNER-LEVY ASSOCIES

SIREN 502155161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

22/11/2013

Voir →

Dépôts des comptes

GRYNER-LEVY ASSOCIES

SIREN 502155161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/04/2012

Voir →