CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

478 résultats pour « Gerniez »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

6349008e63d497adffda4386

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Vous dites d'ailleurs en entretien que dans vos fonctions précédentes, vous « gériez managérialement les offres » alors que c'était bien dans votre département que ces produits étaient traités.

Source officielle

Page 11 sur 24

← PrécédentSuivant →
CA

17e chambre

615e0e3cc25a97f0381f53c8

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

J'espère avoir, pour la dernière fois à vous écrire de la sorte et je dois insister pour que vous gériez votre service avec plus de sérieux et de professionnalisme. (...) ' ; Que, par lettre du 11 février

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007667388

Admin. suprême

19 janvier 1979

19 janvier 1979

GERVIEU RAOUL , DOMICILIE 9 RUE DES HIPPOCAMPES A BOYARDVILLE, COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D'OLERON CHARENTE-MARITIME , 24/ M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0108JUD007431801

Admin. suprême

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Mrs Behiye Temelkuran, Mr Mahmut Temelkuran, Mrs Mevlude Gerez (Temelkuran), Mr Abdurrahman Temelkuran, Mrs Emine Temelkuran, Mrs   Mucibet Yurtseven (Temelkuran), Mrs Nezahat Temelkuran, Mr  

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162be8d99b588421c5e38a4

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

conclusion de cette correspondance caractérisant une sanction disciplinaire, à savoir : Malgré mes alertes verbales successives et mon courrier du 30 juin 2009, ces faits montrent que vous ne suivez, gérez

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01532

Cassation

12 juillet 2010

12 juillet 2010

qu'au contraire, il s'impose de relever que dans la lettre de licenciement, la banque a exposé l'origine de l'enquête dans les termes suivants : « Suite à la réclamation d'un client allemand dont vous gérez

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1409bcdc6046d47a68df5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Madame Isabelle DECKER Monsieur Eric GERNEZ Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200490

Cassation

29 mars 2012

29 mars 2012

montrent le vieillissement prématuré du visage de cette femme, édenté sur le mandibule (mâchoire inférieure), avec comme l'écrit l'expert judiciaire, un approfondissement atypique des sillons naso-géniens

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fd98eb43680b87fa69f5202

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

Novembre 2019, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Véronique SOULIER, Président et par Charlotte GERNEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1df

Appel

27 février 2012

27 février 2012

David GERNEZ, Greffier en chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f4

Appel

27 février 2012

27 février 2012

David GERNEZ, Greffier en chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc19bd3db21cbdd8f1f6

Appel

27 février 2012

27 février 2012

David GERNEZ, Greffier en chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f439

Appel

26 mars 2012

26 mars 2012

David GERNEZ, Greffier en chef.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f317d8cdc6046d4710b330

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Eric GERNEZ Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 29/04

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f318eecdc6046d4710cb32

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Eric GERNEZ Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 29/04

Source officielle
CA

19e chambre

6033f03537c243a0e6ce1aa6

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

- des mails et courriers rapportant soit les doléances de résidents sur le comportement désagréable d'un employé, ou ses tentatives pour forcer le passage d'un portillon sans plus de précision (Geniez

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

5fd98ef5b4f2097ff1c2a27a

Appel

29 novembre 2019

29 novembre 2019

Novembre 2019,les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Monique DOUXAMI, Président et par Charlotte GERNEZ

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03368_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2020, Mme C A, représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d'annuler, dans toutes ses dispositions, le jugement du tribunal

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03369_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A B, représenté par Me Gernez, demande à la Cour : 1°) d'annuler, dans toutes ses dispositions, le jugement du tribunal administratif de Marseille du 3 juillet 2020 ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2200238_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 7 février 2022, 14 mars 2022, 17 mars 2022 et 23 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Philippe Gernez, demande au tribunal

Source officielle