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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2004198_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002333_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, signé G.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003164_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003554_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902981_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202390_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405627_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405659_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. La rapporteure, signé L. RAISONLa présidente, signé G.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406737_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2026. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6fd

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

G : 09/ 08050 Société FRANCE GENOISE SARL C/ Société A2M PAYS DE LOIRE SAS Me Christophe X... S. C. P. Y... Z...

Source officielle
TA

Magistrat M. THOBATY

DTA_2503675_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Genovese La République mande et ordonne à la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2302923_20240923

Administratif

23 septembre 2024

23 septembre 2024

GENOVESE La République mande et ordonne au ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de[GS1] justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2303024_20240923

Administratif

23 septembre 2024

23 septembre 2024

GENOVESE La République mande et ordonne au ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204636_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Génovèse, greffière d'audience : - le rapport de Mme D ; - les observations de Me Persico, représentant M B, qui reprend et

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202731_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 22 avril et 9 décembre 2022, les sociétés Géorhin devenue 2gré, Geoven et Geoven Production, représentées par

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503191_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2026. Le rapporteur, signé G.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305972_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2026. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201861_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002414_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902673_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PISTACCHIO, GENOVESE, Ange

SIREN 105491039Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

Acte sous seing privé en date du 17/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRASSE le 27/07/2026, Dossier 2026 00011747 ref 0604P62 2026 A 02411 Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue des Quatre Coins 06130 GRASSE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de co

13/08/2026

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Radiations

Ragoin, Sylvie, Genovese

SIREN 828728022Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

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Ventes et cessions

PISTACCHIO, GENOVESE, Ange

SIREN 105491039Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

Acte sous seing privé en date du 17/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRASSE le 27/07/2026, Dossier 2026 00011747 ref 0604P62 2026 A 02411 Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue des Quatre Coins 06130 GRASSE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

07/08/2026

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Procédures collectives

Senko&genovese masterclasse holding

SIREN 982676868Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur : SCP BTSG prise en la personne de Maître Antoine BARTI 445 boulevard Gambetta Tour Mercure 6ème étage 59200 TOURCOING.

17/07/2026

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Dépôts des comptes

STEPHANE GENOVESE PROMOTIA IMMOBILIER

SIREN 539842450Greffe du Tribunal de Commerce de romans

09/07/2026

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