SESV 101 straipsnis – Reglamentas (EB) Nr. 1/2003 – Tarptautinio prekių ekspedijavimo sektorius – Nacionalinės konkurencijos priežiūros institucijos – Europos konkurencijos tinklo priemonių teisinė galia

GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Yves X...

GALVA UNION et la S. A. S.

Livre VI » ; que le modèle dont se réclame la Société IMERYS consiste en une tuile simple à emboîtement, associant, suivant son axe longitudinal, une partie plate – le plateau, associée à une partie galbée

    On 19 January 2023 and the Government informed the Court that applicants Maria Galbo (application no. 50926/09) and Carlo Pasquini (application no. 7480/10) had died.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Galeries Lafayette Haussmann - GL Haussmann, société par actions simplifiée, 2°/ la société Galfa

présidente de l'Association des Juristes et Économistes de Bordeaux, demande à la juge des référés d'autoriser l'association à ouvrir un débit de boissons temporaire dans le cadre de la manifestation " Gala

de commerce ; A titre complémentaire et à titre subsidiaire, - Constater la rupture brutale des relations commerciales établies entre Mall'Events et [F] (Galae) ; - Condamner la société [F] (Galae)

GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Jean-Pierre X... ... 82240 SEPTFONDS Non comparant, non représenté DÉFENDEUR Maître Frédérique Y... ... 82000 MONTAUBAN Représenté par Me Jéremie GLORIES

Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the applications lodged respectively on 30 November 1989, 4 December 1989, 2 March 1992 and 18 March 1993 by Mr Mohamed Nabil Al Maradni, Mr Renato Gamba

Les mémoires enregistrés le 17 janvier 2025 ont été communiqués à Sarthe Habitat, à la société Vallée, à la société Faun, à la société Carré d'Aire, à la société Groupe Gamba, à la société Sigma, à la

Strasbourg d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme A B du logement qu'elle occupe sans droit ni titre au sein de la résidence universitaire Gallia

[OZ] [F], la SCI [76] IMMO SANTE, la SCI GALLIA et M. [LY] [KP] ès qualité de liquidateur amiable de la SCI DU FOULON.

En dernier lieu, la salariée exerçait les fonctions de rédactrice en chef adjointe du titre Gala, coefficient 188.

CREANCIER POURSUIVANT TRESOR PUBLIC représenté par Monsieur le Comptable du Pôle de Recouvrement Spécialisé du Val d'Oise (PRS du Val d'Oise) sis [Adresse 5] à [Localité 11] représentée par Me Séverine GALLAS

TANANARIVO-MADAGASCAR non comparant, ni représenté INTIMÉE CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES PECHE MARITIME 14 bis rue de Villeneuve BP 518 17022 LA ROCHELLE CEDEX Représentée par Maître José GALAS

GAMBA, greffier REQUÉRANT Monsieur Mohamed X... ... 09200 ST GIRONS Bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 31555-2014-000252 du 22/ 01/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

CGT-FO, dont le siège est ..., 3 / du syndicat CGT, dont le siège est ..., 4 / de l'Institut national supérieur d'enseignement dans la Distribution, dont le siège est ..., 5 / de la société Galfa