ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE DES BOUCHES-DU-RHONE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 14 avril 1995 qui, après avoir relaxé Gaston

Mairie de Livry-Gargan — Caractère communicable, aux parents d'un enfant mineur blessé,de l'identité de l'enfant à l'origine de la chute et des coordonnées de ses parents.

par Me Stéphane Robilliart, avocat au barreau de Lille, avocat constitué MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Déborah Bohée GREFFIER LORS DES DEBATS : Marlène Tocco GREFFIER LORS DU DELIBERE : Gaetan

premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance. 1°/ Mme [D] [M], notaire associé, domiciliée [Adresse 1], 2°/ la société Laurence Zilic-Balay, [D] [M], Julien Azzola, Gaëtan

Le 28 avril 2015, à sa sortie du centre d'accueil et de crise, Gaëtan C a été orienté vers le secteur de soins intensifs intégrés de la cité (SIIC).

70 245 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse ; AUX MOTIFS QUE " selon les organigrammes de la Société SIMO INDUSTRIES qu'il a versés aux débats, Gaëtan

Y... de ce qu'il reprend l'instance en qualité de liquidateur amiable de la société Etablissements Gaston Philbert ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

-IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt partiellement confirmatif attaqué d'avoir dit que le contrat de travail de Gaëtan Z...et de Nathalie Y...épouse Z...a été poursuivi par Katia A...et Alain B...conformément

unique de cassation pris de la violation des articles 502, 562 bis, 1568, 1570 et 1791 du Code général des impôts, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a relaxé Valérie Y..., Gaston

Gaston X..., dont la sincérité peut difficilement être mise en doute du fait de sa qualité de retraité de la police nationale, qui indique avoir participé, au cours des vendanges 1988, à la vidange d'une

A B, représentés par Me Gouedo, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Changé et la société Gaëtan Caruel Infrastructures région Ouest à leur verser la somme de 3 498, 64 euros en réparation

omettant de dispenser aux salariés une formation pratique et adaptée à la sécurité et en leur faisant utiliser un équipement de travail non conforme ou non maintenu en conformité involontairement causé à Gaetan

Locabail, dont le siège est ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile et commerciale), au profit de : 1 / la société en nom collectif Garlan

Locabail, dont le siège est ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile et commerciale), au profit : 1 / de la société en nom collectif Garlan

AROMA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Gaetan AGLIERI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Syndicat de copropriété BLEU MARINE I représenté par son syndic en exercice

Article 2 : Mme Bernard X... et Mlle Gaëtane X... paieront au centre hospitalier de Castelnaudary une somme de 15 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

° RG 16/17882 N° Portalis DBVB-V-B7A-7K34 [C] [Q] [P] [M] épouse [Q] C/ [M] [Y] [L] [P]-[Y] Grosse délivrée le : à : Me Laurane FREGOSI Me Gaëtan

Gaëtan Y... R. J/ E.