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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24b9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
social du TJ de [Localité 5], décision attaquée en date du 31 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 19/00199 APPELANTE : Société [7] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Frédérique
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b049e4ea48318f5ae07
18 octobre 2023
18 octobre 2023
EXPRO, JCP de PARIS le 30 Avril 2021 Appelantes : Madame [E] [X], représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20210208 Madame [E] [X] Es qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc7
15 mai 2008
15 mai 2008
née le 13 Juillet 1944 à FRIERES FAILLOUEL (02700) ... 02700 FRIERES FAILLOUEL Madame Andrée X... épouse Z...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-146440
29 août 2014
29 août 2014
On 6 August 2012 the applicant and her friend (Ms Sz.; her related application, under no. 11613/14, is pending before the Court) were on an excursion to Lake Balaton.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-144675
15 mai 2014
15 mai 2014
On 6 August 2012 the applicant and her friend were on an excursion to Lake Balaton.
Source officiellesoc
61372396cd5801467740bbfa
22 novembre 2000
22 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Derrien-Fredes, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66087bbd03a05db965396
5 juillet 2023
5 juillet 2023
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 29 Juillet 2021 Appelants : Monsieur [H] [S] [T], représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20210345 Madame [
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-169369
9 novembre 2016
9 novembre 2016
M.M. told a friend in a telephone conversation about his failed attempt to commit suicide by drowning in the Tbilisi sea and that he had bought a rope in order to hang himself instead.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-127370
23 septembre 2013
23 septembre 2013
According to the applicant, on 16 September 2010 his friend committed suicide. On the same day the applicant was questioned as a witness at Police Station no. 27.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edd4
5 septembre 2011
5 septembre 2011
02 Janvier 1964 à SELESTAT (BAS-RHIN) ... 69006 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Frédérique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201188
17 juin 2010
17 juin 2010
X... et de départ du feu est tout à fait usuelle ; que ces différentes auditions et constatations matérielles sont suffisantes pour établir que les bougies allumées par Madame Frédérique X..., situées
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8579f
10 mai 2001
10 mai 2001
Adrien est né le 2 avril 1990 reconnu par sa mère Madame Frédérique Z... .
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbec
15 septembre 2008
15 septembre 2008
Marianne dont le siège social est Boulevard Hégésippe IBENE 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Me Sarah ARISTIDE (TOQUE 108), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Fred Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908e6
18 juin 2013
18 juin 2013
C/ Maître Frédérique Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be36
3 juin 2008
3 juin 2008
PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Frédérique X... épouse Y..., née le 10 Décembre 1964 à ORLEANS (45000) ...
Source officielleciv1
613724cccd5801467741874f
22 mai 2007
22 mai 2007
Jean-Claude X... se désister purement et simplement du pourvoi formé par lui contre un arrêt rendu le 7 décembre 2004 par la cour d'appel de Lyon au profit de Mme Frédérique Y..., prise tant en son nom
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af6a7eb6c6260008b531b0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 29 Juillet 2021 Appelants : Monsieur [G] [I] [T], représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20210345 Madame [
Source officielleciv1
61372126cd580146773f1652
8 novembre 1989
8 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Madame Frédérique X..., psychologue clinicienne, domiciliée à la clinique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310587
15 novembre 2018
15 novembre 2018
suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2017 par la cour d'appel d'[...] chambre A), dans le litige l'opposant à Mme Frédérique
Source officielleCONTENTIEUX PRESIDENCE
68e7a4ed033cf481c39a2f54
8 octobre 2025
8 octobre 2025
FRED&YVAN, dont le siège social est sis Chez KANDBAZ - [Adresse 2] non comparante DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 03 Septembre 2025 les parties comparantes ou leurs conseils, la décision
Source officiellePage 11 sur 597