[V] [G] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEEs : S.A.S.

Raymond Z..., 2 / de Mme Germaine Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société cabinet Fleury Derome, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

février 2001 ; " aux motifs que, compte tenu du placement du demandeur sous mandat de dépôt dans une autre affaire dès le 22 janvier 2001, comme il résulte de la fiche pénale de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 18 MAI 2021 La commune de Fleury-les-Aubrais

Jassienne sans alerter celle-ci sur le poids excessif de son endettement bien que sa situation financière ait déjà été préoccupante puisqu'elle venait tout juste d'acquérir les actions des sociétés Le parc fleuri

Bot, procureur général, et le directeur de Fleury-Mérogis, à la suite de son arrestation sur mandat d'arrêt du 23 juin 1988 délivré par Mme Saurel; que cette plainte était enregistrée sous le n° 229/90

Dugenie, avocate, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 novembre 2022 par lequel le maire de la commune d'Asnières-sur-Seine a prononcé la fermeture administrative de l'établissement " Le Fleuron

CMI FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Alix FLEURIET Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal

siège social est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée FLEURON

(Loiret) a délivré à la société Fleurim un permis de construire un immeuble comprenant trente-cinq logements, deux établissements recevant du public, deux commerces et un parking souterrain.

Rillieux La Pape (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1992 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Claudine X..., épouse Y..., demeurant à l'Arbresle (Rhône), Fleurieux

DELAY PEUCH [Adresse 2] et par SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY & ASSOCIES -Me Laure HOFFMANN [Adresse 3] DEFENDEURS Monsieur [Q] [C] [Adresse 4] non comparant bien que représenté par Me Marie CLARET DE FLEURIEU

Pierre Y..., demeurant à Fleurey-sur-Ouche 21410 Pont-de-Pany, rue du Pisseloup et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 11 juin 1985 par lequel le tribunal administratif de Dijon

administratives de destruction de sangliers et d'au maximum neuf cervidés à compter de sa signature et jusqu'au 4 février 2022, sur un périmètre délimité sur le territoire des communes d'Epineuil-le-Fleuriel

[O] [P] Domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Emilien FLEURUS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

J..., de nationalité chinoise, a été interpellé à Fleury-en-Bière (77) le 16 février 2019, à l'occasion d'un contrôle d'identité ordonné par le procureur de la République en vue d'une extradition requise

, Cécile DUGENET, magistrat du siège au tribunal judiciaire d’Orléans, assisté de Lucie BARRUET greffier statuant en audience publique, à l’Etablissement Public de Santé Mentale du Loiret [M] [N] à FLEURY

autre part, DEBATS : L’affaire a été débattue le 04 Novembre 2025 en audience publique, tenue par : Alain TROILO Président du Tribunal judiciaire de BESANCON, Juge des référés, assisté de Thibault FLEURIAU