d'un livre enregistrant "les objets rentrés jour par jour dans l'entreprise" ; qu'il est versé aux débats les carnets de livraison de marchandises tenus chronologiquement et parmi lesquels figure le feuillet

l'ordonnance du juge des libertés et de la détention de Grasse a été rendue le même jour que la requête présentée par l'administration des impôts qui comportait 70 pièces et plusieurs dizaines de feuillets

Basse-Terre/Saint-Claude ; qu'il est constant que l'usage d'une arme à feu par Hilaire X... sur un animal puis son comportement agressif envers les militaires de la gendarmerie ont justifié une certaine fermeté

était régulier, qu'il avait fait parvenir au juge d'instruction une carte d'identification au répertoire des métiers, un acte de cession de fonds de commerce, un récépissé de dépôt de déclaration, un feuillet

de la commune d'Agde et en rectifiant des extraits de la délibération du 16 février 1988 ; "aux motifs que si le mis en examen nie être l'auteur de l'introduction de la délibération 6A entre les feuillets

relations avec les femmes, et que, s'étant aperçue que le prévenu montait l'escalier derrière elle, elle n'a pas fait la moindre tentative pour l'empêcher de la suivre dans sa chambre à l'étage (D 6, feuillet

premiers juges que "la conduite sous l'empire d'un état alcoolique constitue, en raison de ses conséquences trop souvent graves, voire dramatiques, un véritable fléau qu'il convient de combattre avec fermeté

la décision entreprise ; qu'en l'espèce, il résulte de l'ordonnance attaquée que le magistrat, saisi le jour où il l'a signée, a dû examiner 105 pièces dont certaines sont constituées de nombreux feuillets

la décision entreprise ; qu'en l'espèce, il résulte de l'ordonnance attaquée que le magistrat, saisi le jour où il l'a signée, a dû examiner 105 pièces dont certaines sont constituées de nombreux feuillets

méconnaissance des dispositions de l'article 1134 du Code civil, en affirmant que cette lettre aurait été rédigée dans la même éventualité de constitution d'une nouvelle société, alors, en outre, que les feuillets

ordonnance attaquée, rendue le 22 avril 1998, d une part, que le magistrat, saisi le même jour, ne pouvait matériellement examiner et analyser les 51 pièces annexées à la requête représentant plus de 122 feuillets

l'ordonnance attaquée, rendue le 22 avril 1998, d'une part que le magistrat, saisi le même jour, ne pouvait matériellement examiner et analyser les 51 pièces annexées à la requête représentant plus de 122 feuillets

l'ordonnance attaquée, rendue le 22 avril 1998, d'une part que le magistrat, saisi le même jour, ne pouvait matériellement examiner et analyser les 51 pièces annexées à la requête représentant plus de 122 feuillets

l'ordonnance attaquée, rendue le 27 avril 1998, d'une part, que le magistrat, saisi le même jour, ne pouvait matériellement examiner et analyser les 43 pièces annexées à la requête représentant plus de 114 feuillets

qu'il produit soit l'original dont il a été rendu destinataire », qu'« il constitue manifestement un document de travail puisqu'il comporte des annotations, des passages surlignés et que sur chaque feuillet

Par ordonnance du 25 janvier 2018 sur la contestation de la saisie effectuée, le juge des libertés et de la détention a restitué un certain nombre de feuillets imprimés à l'issue de la perquisition et

menace ou surprise dans la mesure où l'enfant s'était prêté à ses caresses sans manifester son opposition ; que, cependant, en pratiquant sur une adolescente des caresses dans le bas du dos, sur les fesses

de son père et qu'elle avait été réveillée dans la nuit par son père qui tentait de lui ouvrir la bouche pour y mettre son sexe ; qu'il avait ensuite baissé sa culotte et frotté son sexe contre les fesses