2020 vers 14 heures, alors qu'il circulait à bicyclette avec plusieurs personnes rue de Chevenelles dans la commune de Jouy-le-Potier, sa roue s'est subitement bloquée en raison de la présence d'une fente

SARL DES ETABLISSEMENTS LEMAITRE [Adresse 3] [Localité 5] non représentée Compagnie MSIG INSURANCE EUROPE AG [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Nancy DUBOIS de la SELAS BOIZEL DUBOIS FENNI

propres, qu'en l'état de la position de la clause sur les factures et des caractères dans lesquels elle est rédigée, l'acceptation de la société Alcatel n'est pas établie alors surtout que les conditions Fenex

A B, représenté par Me Fenze, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un récépissé

part transversal dans des proportions largement supérieures aux tolérances admises, sans risque pour la solidité de l'immeuble mais relevant selon lui de la garantie décennale en ce qu'il provoque des fentes

margin-bottom:0pt } .sA089221E { margin-top:6pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2018)152 Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Fener

s'entendre : Vu les articles 872 et 873 alinéa 2 Code de procédure civile, Vu les articles 1103 et suivants du code civil, * Condamner la société R et K, exploitant sous le nom commercial [Adresse 4] FELGER

Par ailleurs, pour justifier du lien matrimonial allégué, Mme C produit un acte de mariage n°37/16, page 79, volume 13, du 24 février 2016, dressé par un officier d'état civil de la commune de Feni qui

SOGIMALP, avenue Charles-Feige à Megève (74210), et par le SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LES TROIS MOUSQUETAIRES dont le siège est également S.A.

B..., représenté par Me Fenze, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision par laquelle le préfet des Yvelines a clôturé et donc rejeté sa demande de renouvellement de titre de séjour ; 2°)

s'exercer à une autre activité" ; qu'à l'évidence, l'hypothèse d'intervention d'un agent de surveillance sur une borne pour récupérer la carte bancaire d'un usager étourdi qui l'a introduite dans la fente

L'enfant était atteint d'une fente vélo-palatine complète.

l'achat, n'a commis aucune faute de conseil pouvant justifier que sa responsabilité soit engagée ; que les désordres tenant aux mouvements du sol et à l'instabilité et aux mouvements de l'immeuble, fentes

EXPRO, JCP du MANS du 17 Février 2023 Ordonnance du 25 Octobre 2023 N° RG 23/00457 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FEIG AFFAIRE : [E], [O] C/ [B] ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 mars 2023, Mme B, représentée par Me Fenze, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2022 par lequel le préfet de l'Isère

date du 22 mai 2023, D'UNE PART, ET : Monsieur [L] [T] né le [Date naissance 3] 1953 à [Localité 6] ([Localité 4]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Lisiane FENIE-BARADAT

chiens en état de divagation identifiés comme ayant causé des dommages aux troupeaux ou susceptibles d’en causer et dont la capture s’avère impossible, sur le territoire de huit communes, Clairavaux, Féniers

According to the police officers, however, they had found the applicant lying near a fence in a park complaining of acute pain in the waist and stomach.