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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0204JUD003525602
4 février 2010
A ce moment-là, un des policiers sortit un bâton en bois et essaya de l’introduire dans le rectum du requérant.
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ECLI:CE:ECHR:2009:0609JUD001686102
9 juin 2009
Cependant, le requérant essaya en vain à deux reprises d’obtenir l’exécution de ce jugement, malgré les issues favorables des procédures d’exécution engagées. 59.
ECLI:CE:ECHR:1993:0224JUD001439688
24 février 1993
notamment aux paragraphes 9 à 12, mais je souhaite souligner, aux fins de la présente opinion, que le juge Kohlegger, entre autres diligences, entendit la propriétaire, Mme Rosa Kröll, comme témoin puis essaya
ECLI:CE:ECHR:1993:0420JUD001432788
20 avril 1993
Entre juillet et octobre 1985, CNS essaya en vain d’aplanir le différend.
ECLI:CE:ECHR:2013:1205JUD003226510
5 décembre 2013
En 1977, le requérant essaya de reprendre contact avec sa mère par l’intermédiaire du consulat de France à Alger, qui lui fit savoir que cette dernière refusait d’entrer en relation avec
ECLI:CE:ECHR:2014:1104JUD001271709
4 novembre 2014
En juin et en septembre 2007, un inspecteur de police essaya d’interroger le requérant à la prison où il était détenu. Le requérant refusa au motif que son état de santé était précaire.
ECLI:CE:ECHR:2011:0719JUD005244209
19 juillet 2011
Lorsque Danijel apprit ce qui se passait, il essaya de « résoudre le problème à sa manière » en menaçant les élèves et les professeurs (il parla d’un couteau).
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1102JUD002975512
2 novembre 2021
Ne disposant d’aucun indice quant aux faits qui lui étaient reprochés, le premier requérant formula une défense de nature générale dans le cadre de laquelle il essaya de prouver qu’il avait
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC003778997
9 novembre 2000
Après l’arrivée de cette voiture devant les locaux de la DCCB, ce requérant, alors qu’il était sur le point de rentrer dans le bâtiment, essaya de s’évader. Il fut de nouveau maîtrisé par les agents.
ECLI:CE:ECHR:1993:0922JUD001547389
22 septembre 1993
Quand elle ouvrit la porte et essaya d’entrer avec l’enfant, l’un d’eux l’aurait agrippée par le bras droit, sur quoi elle aurait commencé à donner des coups de pied et à frapper de la main gauche.
ECLI:CE:ECHR:1984:0802JUD000869179
2 août 1984
Lors des travaux préparatoires de la loi de 1981 sur les British Telecommunications, on essaya d’insérer dans le projet de loi des dispositions qui auraient érigé en infraction le fait d’intercepter
ECLI:CE:ECHR:1991:0319JUD001175585
19 mars 1991
Köster essaya d'emblée de savoir si les services ainsi rendus seraient récompensés ; le procureur lui répondit que le parquet ne disposait pas des fonds nécessaires pour rétribuer l'aide des particuliers
ECLI:CE:ECHR:2004:0325DEC001687003
25 mars 2004
[Elle] essaya, en présence de l'inspecteur, de contacter son avocat, mais sans succès. Le 11 septembre 2003, G.
ECLI:CE:ECHR:2009:1203JUD000033304
3 décembre 2009
A une date non précisée, le service du contrôle du transport routier (ministère de l'Intérieur) essaya de convoquer le requérant à l'adresse qu'il avait indiquée.
ECLI:CE:ECHR:2010:0615DEC004337004
15 juin 2010
La police transnistrienne essaya en vain de reprendre possession des locaux ; elle finit par y renoncer et se retira le 28 juillet 2004.
ECLI:CE:ECHR:2010:1007JUD000719302
7 octobre 2010
Entre août 2001 et août 2002, le requérant essaya de contester cette décision, mais ses nombreuses demandes furent rejetées pour vices de forme et de procédure. 14.
ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC002452094
11 janvier 2000
Lorsque [le marine E] cassa la vitre, il ([le marine A]) courut vers l’avant et essaya d’agripper le conducteur mais se rendit compte que la voiture avançait trop vite.
ECLI:CE:ECHR:2001:0614JUD002049192
14 juin 2001
expressément demandé de contester cette décision, lui indiqua que l’on ne pouvait faire appel avant que les autorités suisses ne se fussent prononcées et que, par la suite, dès le 26 avril 1989, il essaya
CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0704DEC004878799
4 juillet 2001
Ainsi, il essaya de se pendre avec des bouts du tissu de son T-shirt, mais échoua. A la suite de cet incident, il fut déshabillé complètement et laissé nu pendant 24 heures.
ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC005843800
2 juillet 2002
Plus tard, on essaya aussi de lui faire signer une page blanche.