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6 176 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300820

Cassation

6 juillet 2017

6 juillet 2017

X... et Eric Y...

Source officielle

Page 11 sur 309

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CA

1ère chambre civile A

6970b939cdc6046d471a60b5

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

D'APPEL DE [Localité 5] 1ère chambre civile A LYON, le 20 Janvier 2026 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° RG 24/07196 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P4TC Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b33a

Cassation

17 avril 1991

17 avril 1991

Eric, Denis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er octobre 1990, qui a déclaré irrecevable comme tardif l'appel interjeté par lui du jugement du tribunal correctionnel

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6692189ff3a19d0db6b712a7

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CHAMPAGNE ERIC TAILLET, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bruno CHOFFRUT, avocat au barreau de REIMS Ordonnance de médiation Du : 12

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c6

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

C/ Me Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b62b

Appel

22 mars 2002

22 mars 2002

PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Antoine X..., exerçant une activité à titre personnel de mécanique automobile et vente d'automobiles, a été mis en liquidation judiciaire le 21 septembre 2000, Maître Eric

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002559_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Torrente, rapporteur public, - et les observations de Me Vermersch, représentant l'EARL Les Arbres Eric Dumont. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc1b

Appel

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Eric Z... est tenu de lui payer le montant minimum de la commission de succès prévu par leur contrat daté du 16 mai 2007 en cas de cession de contrôle, - condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af39

Appel

6 février 2008

6 février 2008

commerce) qui a : - dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause Maître Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS ALTITUDE PLUS, - dit n'y avoir lieu en ce qui concerne Eric X... à ordonner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901ff

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Eric X... C/ Melle Agnès Anne Fabienne X..., Mme Hélène Anne X... épouse Y..., Mme Suzanne Jacqueline Z... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edd4

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Eric Alfred Lucien X...

Source officielle
CC

civ2

ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X

ECLI:FR:CCASS:2010:C200510

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

Eric X..., et qui circulait derrière le véhicule de celui-ci au moment de l'accident ; que M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1604568_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Elle soutient que les dommages ne lui sont pas imputables et qu'elle doit être mise hors de cause.

Source officielle
CC

civ2

613720accd580146773ed45a

Cassation

1 avril 1987

1 avril 1987

X... et Maurice A... étant entrées en collision, ceux-ci ont été mortellement blessés ainsi que Mme A..., née Z..., qui avait pris place aux côtés de son mari, que leur fils mineur Eric a été blessé ;

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200479

Cassation

28 mars 2013

28 mars 2013

cause, le moyen ne tend qu'à remettre en discussion devant la Cour de cassation l'appréciation souveraine de la valeur et de la portée des éléments de preuve par le premier président, qui, répondant, hors

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6719e5025857dd64cbdaa598

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

saisine : 07 Décembre 2020 Date de saisine : 09 Décembre 2020 Nature de l'affaire : Demande d'évaluation et/ou en paiement de l'indemnité d'éviction Décision attaquée : n° 19/01008 rendue par le TJ hors

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a113560cdc6046d47a600c1

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] de la RÉUNION Chambre civile TGI/JEX Mise en état RG N° : N° RG 25/00653 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GJWT Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

Eric André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc06

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Eric X... ont fait appel de cette ordonnance, au motif que leur demande leur semble " tout à fait légitime ".

Source officielle
CA

2ème chambre

652a31187ed1ea831811260c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

SCI COURCELLE Représentée par Me Eric ARNAUD-OONINCX de la SELARL ERIC ARNAUD-OONINCX, avocat au barreau de TOULOUSE Société civile A.

Source officielle