Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00068
27 janvier 2009
27 janvier 2009
. (…) Est (…) reproché à OGF de commercialiser sous la dénomination « érable » un columbarium similaire aux modèles publiés par Marc X... sous les numéros 277 406 et 277 407, 275 411 et 330 705.
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2303462_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Il fait valoir que le préjudice n'est pas établi, dès lors que le requérant est hébergé depuis le 28 octobre 2022 au centre d'hébergement d'urgence sis 8 avenue des érables à Villiers-le-Bel.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025833587
9 mai 2012
9 mai 2012
engagés pour les travaux réalisés sur le système de désenfumage ; que la cour a commis une erreur de droit en écartant toute indemnisation au titre des travaux de revêtement des cloisons en " stratifié érable
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2508823_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
du code de l’environnement dont la présence est largement attestée à Escalquens ; - deux à trois arbres sont protégés par l’article L. 350-3 du code de l’environnement au titre des alignements ; un érable
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a3
7 janvier 2003
7 janvier 2003
ARRÊT RENDU LE 07 Janvier 2003 APPELANT : Monsieur Abdelkarim X... 15 rue du Colombier Bât Les Erables 49000 ANGERS Convoqué, Présent, assisté de Monsieur David Y..., Délégué Syndical.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310182
5 avril 2018
5 avril 2018
porte intérieure n'a plus ni serrure ni poignée", que "la peinture présente de nombreuses écailles et frottements" sur le couloir d'accès du personnel au bar et que "les murs sont fortement tachés, éraflés
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2207385_20230206
6 février 2023
6 février 2023
F C, architecte, exerçant au 16 rue des Erables à Rixheim (68170), est désigné en qualité d'expert et aura pour mission de : 1° se rendre sur les lieux, au 5 rue de Verdun à Gundolsheim (68250), entendre
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2403479_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
le terrain de la réserve incendie, ces haies devant être constituées d'essences variées, analogues ou identiques à celles abattues, à savoir des chênes, frênes, noisetiers, charmes, marronniers ou érables
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2403996_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
en ne s'opposant pas à la déclaration préalable, la commune a commis une erreur manifeste d'appréciation dès lors que le projet nécessite l'abattage d'un arbre de haute tige (sapin) remplacé par un érable
Source officielleCh4.3 JCP
68ae235faf40da9b7b1776cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
. - Pièce donnant sur cour à gauche de l'entrée : la pièce est très sale, la tapisserie est arrachée sur le bas des murs, la peinture du placard est craquelée, la porte a été griffée, éraflée et rongée
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1658
24 février 2009
24 février 2009
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 116 Février 2009 L'Erablière
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6350e4ef42150aadff23dbd7
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[E] et en conséquence infirmer le jugement en ce qu'il ordonne la réintégration dans la communauté du contrat Erable de M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2000955_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
R, la société Les érables, Mme J D, Mme et M. O, Mme G F, Mme M F, M. C P, M. et Mme E S et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11499
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Elle remplace et substitue a toutes conventions erbales ou écrites ayant pu intervenir entre votre précédent employeur et vous-même... » Vu les dispositions de l'article L1224-1 du code du travail « Lorsque
Source officielleDROIT COMMUN
686846e74965b5d9df32815c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Enfin, le rapport d’expertise démontre que l’importante fissure du mur séparatif est attribuable à l’érable implanté chez le défendeur.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2511997_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
mandatée par RTE à entrer sur les parcelles DL n°121 et DL141, après avoir pris connaissance des contraintes d'accès sur cette dernière, pour procéder à l'abattage du platane, des 4 séquoias et de l'érable
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101002_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que le projet inclut la réalisation d'un aménagement paysager sur la limite nord-est par la plantation d'arbres de haute tige de type érable champêtre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101004_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que le projet inclut la réalisation d'un aménagement paysager sur la limite nord-est par la plantation d'arbres de haute tige de type érable champêtre
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007702190
27 septembre 1985
27 septembre 1985
EN DATE DU 15 JUILLET 1957, POUR LE PAIEMENT DIRECT DES SOINS MEDICAUX ET PHARMACEUTIQUES AUX MEDECINS, DENTISTES, SAGES-FEMMES, AUXILIAIRES MEDICAUX, PHARMACENS ET FOURNISSEURS, PAR LA CAISSE GENE ERALE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-174478
22 mai 2017
22 mai 2017
Switzerland [GC], no. 27644/95, §§ 43-55, ECHR 2000 ‑ IV, and L’Erablière A.S.B.L. v. Belgium , no. 49230/07, §§ 24-30, ECHR 2009 (extracts))? 2.
Source officiellePage 11 sur 22