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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2318029_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2025.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210419
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Il est cependant certain que M.Y... a été retrouvé à côté de la cabine de son chariot élévateur.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310008
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Echappé, conseiller doyen, et Mme Besse, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
Source officielleCour d'Appel
Rabah Y... Ardjouna X... épouse Yc/M. LE PREFET DU VAR
6253c99dbd3db21cbdd88c97
16 janvier 2007
16 janvier 2007
fille mineure Fatima A..., née le 24.10.1986 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 04/3725 du 03/05/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née en 1955 à BENI
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661433ba3bbdffcd91719557
8 avril 2024
8 avril 2024
BERIER ET FILS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 16] défaillant Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE, ès qualités d’assureur de la société
Source officielle1ère chambre
DTA_2201005_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
dus aux essais nucléaires pendant ses périodes d’affectation en Polynésie française ; - il n’existe aucune mention de retombées sur l’atoll de Hao à la suite des tirs Capricorne du 16 juin 1974 et Bélier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210301
3 mai 2018
3 mai 2018
Placoplatre et de l'avocat de celle-ci, montre : - que la mortalité constatée est due à plusieurs facteurs de risque, liés à l'augmentation de l'effectif, au bâtiment, à l'alimentation, au nombre de béliers
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2502587_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cb37bd3db21cbdd8d1f6
5 mars 2009
5 mars 2009
de Paris INTIMEE VISA DU MINISTERE PUBLIC LE 23/12/2008 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Janvier 2009, Monsieur Jean BESSE
Source officielle11ème chambre
DTA_2302129_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, Mme Dubus, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024. La rapporteure, M.-A.
Source officielle11ème chambre
DTA_2304661_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023. La rapporteure, M.-A.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304900_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A... a cédé, le 9 novembre 2020, 11 470 actions qu’ils détenaient dans la société Le Belier, laquelle les lui avait attribuées gratuitement dans le cadre de deux plans d’attributions en 2014 et en 2016
Source officielle11ème chambre
DTA_2305506_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024. La rapporteure, P.
Source officielle9ème chambre
DTA_2101922_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Besse, président, M. Gros, premier conseiller. Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2022.
Source officielle11ème chambre
DTA_2315617_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603269fc5ecb8c9ea8349535
7 février 2018
7 février 2018
Date naissance 2] 1949 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 6] Madame [Q] [S] Née le [Date naissance 2] 1952 [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Bernard BESSIS
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2405725_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
prononcer la décharge des cotisations de taxe d'enlèvement des ordures ménagères auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2017 et 2018 à raison de locaux commerciaux situés au 1, rue de Berri
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD002722502
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Duman, Mr İsmail Kaya, Mr Kenan Atakul, Mr Süleyman Çetinkaya and Mr Bekir Arslan (“the applicants”), on 22 April 2002. 2.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300287
22 mars 2018
22 mars 2018
Chauvin, président, Mme Y..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300330
30 mars 2023
30 mars 2023
Sturlèse, avocat général, et Mme Besse, greffier de chambre, La troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire,
Source officiellePage 11 sur 80