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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DCA_21PA00641_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
arbres à gîtes potentiels et de les marquer par un repère visuel, de faire réaliser, avant l'abattage, une recherche endoscopique par une équipe d'écologues grimpeurs chargés de soulever toutes les écorces
Source officielleciv2
61372288cd580146773fe191
11 octobre 1995
11 octobre 1995
Ecollas, 75007 Paris, 20 / de Mme N..., née C..., demeurant ..., 21 / de Mme P..., née K..., demeurant ..., 22 / de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0914DEC004872999
14 septembre 2000
14 septembre 2000
50.9pt; display:inline-block } .s2FC40192 { width:266.5pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 48729/99 présentée par Yolanda NVONO ECORO
Source officielleChambre Sociale
67fde8299b68debe44f7e851
14 avril 2025
14 avril 2025
[D] [R] a été embauché par la société Ecomax Guadeloupe par contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er décembre 1995, à effet du même jour, en qualité d'employé principal caissier.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6652b6c6260008b52fad
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Il indique que lors de la réalisation du service funéraire, la société Queva a porté atteinte au monument funéraire et notamment par une mauvaise fixation de la stèle et par le fait d'avoir écorné la pierre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200344
8 mars 2012
8 mars 2012
X... en estimant qu'un sol pollué par des effluents transportant des métaux en dosage hors normes et le dépôt d'écorces, avait une répercussion directe sur la production d'un fourrage impropre à la consommation
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686f4ca6d3976f57d00d3260
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[H] et dont le recouvrement sera poursuivi par Me Ecora, avocat aux offres de droit, conformément aux dispositions des articles 696, 699 et suivants du code de procédure civile, ainsi qu'au paiement d'une
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-630542-635968
8 octobre 2002
8 octobre 2002
Il écopa d’une peine de quinze ans d’emprisonnement. Lors du procès, l’accusation décrivit les faits de la cause de la manière suivante : le 3 janvier 1996, M.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE CHAMBRE TAHERYc/Royaume-Uni Al-Khawaja c
ECLI:CEDH:003-2233078-2379093
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Il écopa de deux peines, de quinze et de douze mois d’emprisonnement respectivement, à purger cumulativement. Le requérant interjeta appel, mais sans succès.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2305596_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
septembre 2021 ; à défaut, elles ne le peuvent pas et les relations commerciales entre MacDon, société du groupe qui fabrique les machines M1170NT et ses clients est gravement obérée et son image est écornée
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a233
11 décembre 2007
11 décembre 2007
la ligne séparative lorsque leur hauteur ne dépasse pas deux mètres ; Attendu que la distance doit se calculer depuis la limite séparative qui en l'espèce est l'axe médian du mur mitoyen jusqu'à l'écorce
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89711
1 octobre 2007
1 octobre 2007
parlent d'une nouvelle clôture " environ " à la place (de l'ancienne clôture), d'une clôture " qui ondule en fonction des arbres " pendant que les vestiges de l'ancienne " subsist (aient) encore dans l'écorce
Source officiellecr
61372613cd58014677422c5f
5 octobre 1999
5 octobre 1999
dirigeant de l'entreprise le sait ; "... on nous dit de faire comme cela pour nettoyer, on connaissait le danger et on était averti qu'il ne fallait pas s'approcher, on devait enlever les morceaux d'écorce
Source officielle6ème chambre 2ème section
68e0154b74e929a9d8fa39f7
3 octobre 2025
3 octobre 2025
arbitrairement choisi - Non-alignement du meuble " plan de travail " et du meuble " colonne " accueillant frigidaire et four / micro-onde - Pan droit du meuble " colonne " fendue à la verticale en son milieu et écorné
Source officielle1re chambre 2e section
650d316371dfcd83182014e6
5 septembre 2023
5 septembre 2023
contrat de location avec option d'achat pour un véhicule de marque Renault, modèle Espace V, avec la société Alphera financial services, suivant avenant du 19 mai 2016 par l'intermédiaire de la société Ecocar
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c987cb8dca058e3e78db
7 juillet 2022
7 juillet 2022
a été victime d'un accident du travail pris en charge par la caisse primaire d'assurance maladie du Lot-et-Garonne (la caisse) et décrit comme suit': 'torsion au bras gauche en voulant retirer une écorce
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448290
26 juillet 2011
26 juillet 2011
inconvénients que peut présenter leur exploitation " ; Considérant que la SOCIETE LANVIN S.A., qui exploite sur le territoire de la commune d'Eppeville une unité de mélange et de compostage de sciures et d'écorces
Source officielle1ère chambre sociale
6528df19aaebb88318fda44a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Il n'est pas justifié, en toute hypothèse, que l'envoi de ce courrier ait écorné, y compris auprès de ce fournisseur, l'image de l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a067
27 novembre 2007
27 novembre 2007
B... a relevé, sans que la SA PEPINIERES ROUX qui s'est déplacée sur les lieux ne le conteste, que les noyers dont s'agit étaient quasiment tous atteints par un chancre profond de l'écorce, occasionnant
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b217
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Au deuxième chef, la société Transports WIRTZ maintient un grief qu' elle a présenté comme suit : " le 31 mai 2005 vous avez heurté un tas de bois en pleine ligne droite (tas de bois écorce par les roues
Source officiellePage 11 sur 19