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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
616308025a67331bacec3c83
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] MINISTERE DE LA DEFENSE Délégation Générale de l'Armement - DGA Centre d'Essais des Landes [Localité 4] représentés par la SCP LONGIN / LONGIN-DUPEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c73c
3 juillet 2008
3 juillet 2008
LONGIN-DUPEYRON, O.
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb192
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[Localité 3] [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ Me Charlotte CUNY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 18 Mars 2025.
Source officielleciv2
613723dfcd5801467740f46f
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Boulogne Duron, 48 / de Mme Boulogne Duron, pris ès qualités d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs Stéphanie, Sophie, Julie, 49 / de M.
Source officielle15ème chambre
DTA_2208266_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
D est le bailleur et non le locataire du logement situé au 4 allée Duperrey à Neuilly-sur-Marne (93330), le locataire étant M.
Source officielleJ.L.D.
6a1612c3cdc6046d4708d1cd
26 mai 2026
26 mai 2026
conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Monsieur [G] [W] [N], régulièrement convoqué, assisté de Me Marie DUPEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8ef
3 juin 2008
3 juin 2008
juridictionnelle de PAU) Monsieur Laurent Jean Michel Y... ... ... 65500 VIC EN BIGORRE Madame DabihaBELKACEMépouse Y... ... ... 65500 VIC EN BIGORRE représentés par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db19
4 avril 2011
4 avril 2011
LONGIN DUPEYRON MARIOL, avoués, le bénéfice des dispositions de l'article 699 du même code.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104923_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Dupeyron, représentant l'EHPAD " le Hameau de la Pelou ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleVentes
668c2c16894f7f4d2e09f8aa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ZOTTA - 797 Me Marie DUVERNE -HANACHOWICZ de la SELARL MDH AVOCAT - 667 Copie Commissaire de justice : S.E.L.A.R.L. AUXIL’HUIS ([Localité 8]) ENTRE : S.A.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628535c10e2193c5780966
20 décembre 2013
20 décembre 2013
LEVASSEUR, avocats au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués DÉBATS à l'audience publique du 04 Septembre 2013 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officielleChambre sociale
64a9001903029105dbedc3bb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CBO TERRITORIA, prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration en exercice, [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Jean claude DULEROY, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef88
24 octobre 2011
24 octobre 2011
demeurant ... 59100 ROUBAIX non assigné COMPOSITION DE LA COUR Martine ZENATI, Président de chambre Dominique DUPERRIER, Conseiller Bruno POUPET, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS
Source officielleRendu de décisions
69cbe772cdc6046d47a0961c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Me Dominique LAPLAGNE ,([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Lisa LEGRAND ,([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS EVIDENTS , [Adresse 2], [Localité 3] Représentée par Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ
Source officielle1ère Chambre
6163b52e1669d540ac7baa75
31 mai 2010
31 mai 2010
LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, Avoués à la cour, de procéder au recouvrement des dépens d'appel conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleciv3
60794bb99ba5988459c43c5a
11 janvier 1978
11 janvier 1978
FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ADMIS QUE LE BAIL A FERME ET A METAYAGE PAR EUX CONSENTI A MOURIER-DURON AVAIT REGULIEREMENT PRIS FIN LE 11 NOVEMBRE 1972 A LA SUITE DU CONGE DONNE PAR LE PRENEUR EN
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab49
14 décembre 2007
14 décembre 2007
DENIS CEDEX Représentant : Me Michel LAGOURGUE (avocat au barreau de ST DENIS) INTIMES : Madame Marie Mauricette X... ... 97422 LA SALINE SAINT-PAUL Représentant : Me Jean Claude DULEROY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300345
20 avril 2022
20 avril 2022
[J] et la SCP [J], Duron, Landais, Labache et Moreau-Lespinard.
Source officielle15e chambre
6031e9c0dca68a230692ee0a
6 juin 2018
6 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Elisabeth ALLANNIC, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6164046160406d79e4fdf1c5
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Maître Jean-Marc BESSON, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER DÉBATS à l'audience publique du 20 Octobre 2009 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officiellePage 11 sur 54