Fabrice CAZANOVE, agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 11 Septembre 2024 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame CHECKOURY

[R] [U], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 11 Septembre 2024 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame CHECKOURY Marie

REUNION CONTENTIEUX AGRICOLE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Mme [L] [G], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 05 Juin 2024 Président : Madame DUFOURD

Expertise Juridique Santé [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Mme [C] [B], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 05 Juin 2024 Président : Madame DUFOURD

Expertise Juridique Santé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Mme [O] [U], Agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 06 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD

Les deux héritiers ont confié le 7 février 2014 à l'agence DUFOURD un mandat de vente dudit immeuble à usage d'habitation au prix de 130 000 ¿, étant précisé que le notaire qui avait établi la déclaration

Y..., la société Duffaud a engagé une action en responsabilité contre l'avocat ; Attendu que pour débouter la société Duffaud de sa demande indemnitaire, au motif que le dommage invoqué était inexistant

. # Auditeur du travail contre Bernard Dufour, SA Creyf's Interim et SA Creyf's Industrial. # Demande de décision préjudicielle: Tribunal correctionnel de Charleroi - Belgique. # Affaire 76-77.

prévoyance, dont le siège est [Adresse 1], contre les arrêts rendus le 24 février 2015 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), dans les litiges l'opposant : 1°/ à la société See Dufour

La requête de la SCI Duraffourd Colonna a été communiquée à la commune de Vico qui n'a pas produit d'observations.

qu'appelante de ce jugement, la société Duffaud, qui en poursuit l'infirmation, demande que M.

La SVV [X] Dubourg enchères a saisi le conseiller de la mise en état de conclusions d'incident.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Chaussures Dubourg et la condamne à payer à M.

[W] [Z], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 08 Octobre 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente, statuant seule avec l’accord des parties

DEFENSE Monsieur [N] [B] [S] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 2] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 09 Avril 2025 Président : Madame DUFOURD

d'une surconsommation de gaz et de diverses anomalies, ont obtenu du Président du Tribunal de grande instance de ROANNE le 22 mai 1997 une ordonnance de référé confiant une mission d'expertise à Michel DUGOURD

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal le 7 août 2024, la société SOGEFI, ayant pour avocat Me Dugourd, demande au juge des référés du tribunal, sur le fondement

ETABLISSEMENTS FORTET-DUFAUD c/ S.C.E.A.