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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 4-1
679484cf5336e7e668efcd4d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[P] [S] Représentant : Me Steve DOUDET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Aix-en-Provence, le 23 Janvier 2025 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le magistrat de la mise en état, Vu les articles
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506286_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Doulat, - et les observations de Me Miran représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504100_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Doulat a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504564_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Doulat a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2500840_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Doulat a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302948_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Doulat a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305099_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Doulat, - et les observations de Me Schürmann se substituant à Me Rouvier, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305100_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Doulat, - et les observations de Me Miran se substituant à Me Huard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2505111_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Doulat a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930f4
31 mars 2016
31 mars 2016
Grosse délivrée Me DOUDET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 31 MARS 2016 --- = = oOo = =--- Le trente et un Mars deux mille seize la Chambre civile de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100984_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Doulat, - et les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202433_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Doulat, - les conclusions de M. Callot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202573_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Doulat, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107749_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Doulat, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - les observations de Me Hemour, représentant M. et Mme A, - et les observations de Me Viguier, représentant de GAM.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103084_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Doulat, - les conclusions de M. Villard, rapporteur public, - les observations de Mme B, représentant le ministre de l'éducation nationale. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2409553_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Doulat, - et les observations de Me Ghelma substituant Me Huard, représentant M. B... A.... Considérant ce qui suit : M. B... C... B...
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2502000_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
A..., représentée par Me Dodat-Akhoun, demande au tribunal : - d’annuler la décision de refus de la régie communautaire d’eau et d’assainissement La Créole opposée à sa demande de réexamen de sa surconsommation
Source officielleciv3
61372254cd580146773fc166
11 janvier 1995
11 janvier 1995
Robert Y..., demeurant à Paris (1er), 24-26, Galerie Véro-Dodat, 3 / Mme Danielle Y..., épouse Taillant, demeurant à Nîmes (Gard), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 28 février 1991 par le
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX02414_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2025, la SCI Patrimoine T, représentée par Me Dodat-Akhoun, conteste le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 30
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2400849_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2024, et les 14 mars et 10 septembre 2025, la société Keep Cool Sainte-Clotilde Futura (KC SC Futura), représentée par Me Dodat-Akhoun
Source officiellePage 11 sur 68