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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP BAUX
67883805c21c0e53e79106c3
3 janvier 2025
3 janvier 2025
DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.
Source officielleJCP BAUX
68f950dade0ebe408dac8bfd
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre
Source officielleJCP BAUX
68f950dbde0ebe408dac8c28
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DEVOUARD, Magistrat à titre temporaire du Tribunal judiciaire de TOURS, GREFFIER : E.ESPADINHA DÉBATS : A l'audience publique du 03 Juillet 2025 DÉCISION : Prononcée publiquement le 06 Octobre
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89278
24 octobre 2007
24 octobre 2007
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c534
28 février 2008
28 février 2008
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame Cl. RUARD et Monsieur E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88d9c
18 octobre 2006
18 octobre 2006
DEVILLARD, Greffier. LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT DE CHAMBRE,
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad4
28 mai 2008
28 mai 2008
DEVILLARD, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00885_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2020, Mme C, représentée par Me Marcault-Derourard, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00887_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 11 mars 2020, Mme B, représentée par Me Marcault-Derourard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la
Source officielle5ème chambre
DTA_2313033_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Le 29 août 2023, la société Amaury et Aurore Devillard a déposé en ligne une demande d’autorisation provisoire de travail au bénéfice de M.
Source officielleChambre commerciale
680b18c698bcafcb3a63df9f
24 avril 2025
24 avril 2025
cayenne, décision attaquée en date du 12 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 202100162 APPELANTE : Entreprise [W] [O] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-yves MARCAULT-DEROUARD
Source officielleChambre Civile
6566e3e618106f8318baa004
26 juillet 2023
26 juillet 2023
CREDIT LOGEMENT [Adresse 1] [Localité 2] non-comparant, ayant pour avocat Me Marcault-Derouard, avocat postulant au barreau de Guyane, absent lors de l'audience Dossier de plaidoirie déposé le
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00665_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Duriez, représentant la société Signaux Girod, celles de Me Marcault-Derouard, représentant la société Lacroix City Saint-Herblain et celles de
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932bd
9 mai 2016
9 mai 2016
greffe le 09 MAI 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY Conseiller:Christian FABRE Conseiller :Françoise DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c8
9 mai 2016
9 mai 2016
greffe le 09 MAI 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY Conseiller : Christian FABRE Conseiller : Françoise DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932c9
9 mai 2016
9 mai 2016
greffe le 09 MAI 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Nadia BERGOUNIOU-GOURNAY Conseiller : Christian FABRE Conseiller : Françoise DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93314
24 mai 2016
24 mai 2016
greffe le 24 mai 2016 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Catherine FARINELLI Conseiller : Catherine PAROLA Conseiller : Françoise DEROUARD
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01597_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Par un mémoire enregistré le 17 août 2020, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Puy-de-Dôme venant aux droits de la caisse RSI d'Auvergne, représentée par Me Marcault-Derouard, conclut au rejet
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69f2e6becdc6046d470cae94
29 avril 2026
29 avril 2026
S.A.S. [1] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 17/11/2022 RG : F20/00126 Réformation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Franck MARCAULT-DEROUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d8
20 août 2020
20 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SCP REFERENS Me Florence DEVOUARD SELARL DEREC ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No : 128 -
Source officiellePage 11 sur 18