que celui-ci l'a emmené au commissariat de Vincennes où fut consignée sa première dénonciation de l'agression ; que le comportement du prévenu tentant de retenir avec force la jeune femme, tel que décrit

le corps, mais ni les seins ni le sexe ; "qu'il ressort des déclarations précises, concordantes et non suspectes de fausseté ou d'exagération des victimes que celles-ci ont subi les attouchements décrits

incertitude n'existait sur le contenu de la poursuite, constate qu'il y a lieu de définir la nature exacte de ces constructions, qui comprennent, notamment, le bâtiment de 6 mètres sur 4 abritant des animaux décrit

que la requête qui nous est présentée s'inscrit dans le cadre de ces opérations simultanées (annexe à la requête n° 1) ; que le procès-verbal, utile à la qualification de nos présomptions doit être décrit

; "alors que le crime de viol implique que l'acte de pénétration sexuelle soit commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte ou menace ou surprise; que si la chambre d'accusation a décrit

respect de sa vie privée et familiale et de son domicile ; qu'en ordonnant la démolition partielle de la surélévation de la maison des époux X... pour revenir aux ombres portées d'origine, telles que décrites

Y..., de cesser d'enseigner et diffuser la sophrologie caycédienne issue du code de déontologie et la méthode de sophrologie caycédienne qui y est décrite, de détruire tout support de formation à la sophrologie

, le législateur a entendu permettre à l'administration fiscale de déclarer ses créances lorsqu'une procédure de contrôle ou de rectification de l'imposition a été mise en oeuvre ; que le processus décrit

contrôle ou de rectification de l'imposition constituent des procédures administratives d'établissement de l'impôt au sens de l'article L. 622-24, alinéa 4, du code de commerce, à l'exclusion du processus décrit

1°/ que la résolution judiciaire d'un contrat ne peut être prononcée que si un contractant manque gravement à ses obligations contractuelles ; qu'en se bornant à considérer l'état de la situation décrite

X... et de Mme Y... de chacun 50 % du prêt en p. 6, le même acte décrit en pp. 16 et 17 une obligation de cautionnement solidaire avec renonciation au bénéfice de division qui contredit l'indication de

contrôle ou de rectification de l'imposition constituent des procédures administratives d'établissement de l'impôt au sens de l'article L. 622-24, alinéa 4, du code de commerce, à l'exclusion du processus décrit

contrôle ou de rectification de l'imposition constituent des procédures administratives d'établissement de l'impôt au sens de l'article L. 622-24, alinéa 4, du code de commerce, à l'exclusion du processus décrit

référant à son très jeune âge et à sa personnalité impressionnable dont la caractéristique est la faiblesse, la passivité, et la peur intense qu'il a ressentie, qui a donné lieu à des troubles physiques décrits

. ; qu'en réalité, elle ne faisait que rapporter une scène telle que décrite par Lahcene Z... ; qu'en énonçant qu'elle avait confirmé " pour l'essentiel " les affirmations de ce dernier, et en déclarant

de pénétration sexuelle ; que l'arrêt n'établit aucun lien de concomitance entre les fellations et les actes susceptibles de caractériser la violence, la contrainte, la menace ou la surprise qu'il décrit

voiture qui s'était encastrée sous l'essieu arrière du camion, en roulant moins vite se serait encastrée sous la remorque" ; "alors que, pour n'avoir pas recherché si, dans les circonstances ainsi décrites

déclaration lui est soumise au moyen d'un document établi par les enquêteurs et signé par eux, permettant ainsi d'en apprécier la teneur, et si elle est corroborée par d'autres éléments d'information décrits