Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Olivier X... C/ Mme Gisèle Y... J. P/ E.

INTIMES Monsieur Olivier Y... Né le 27 Juillet 1969 à MEUDON (92) ...

La SOCIETE GENERALE, n'étant pas honorée des règlements relatifs à ces différentes créances, a donc été dans l'obligation de procéder aux mises en demeure idoines.

- débouter pour le surplus Messieurs Olivier et Hugues X... de leurs demandes, fins, conclusions et prétentions.

Y... étant poursuivi en sa qualité de dirigeant de fait, il convient de rechercher s'il a effectivement exercé la direction de la société ; que Monsieur Pascal X... et Monsieur Olivier Y... ont créé la

PARIS RG n° 12-00482 APPELANTE URSSAF PARIS-REGION PARISIENNE [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Mme [J] [I] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS EDITIONS DE L'OLIVIER

- dit n'y avoir lieu d'ordonner l'exécution provisoire - rejeté toutes autres demandes, fins et conclusions contraires - condamné Olivier E... aux dépens.

MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS E.U.R.L

, le pacte d'associés ainsi que les actes de cession de parts intervenus ultérieurement au profit de Gilbert G..., le 24 juin 1998, et de Thierry H..., le 4 janvier 2002, ont été rédigés par Maître Olivier

Marquette-Lez-Lille ; qu'en substituant, à cette qualification des faits, celle de prise illégale d'intérêts dans des contrats de travail soumis à sa surveillance, qui contient des éléments constitutifs différents

et les destinataires des livraisons ; que l'homme de confiance sur lequel s'appuie sans réserve Thierry B..., Christophe X... est entouré dans les Alpes-Maritimes par une équipe composée notamment d'Olivier

Olivier X...

Il n'est pas établi que les Editions de l'Olivier mettaient à la disposition de Monsieur H... un bureau ou du matériel.

Olivier X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Locam

tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 septembre 2023 de la section compétente pour le traitement des situations disciplinaires de l'institut de formation aux soins infirmiers (IFSI) Virginie Olivier

À la demande de la société SCI Les Oliviers, la commune de Châteauneuf a fait réaliser des travaux d'extension du bâtiment.

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de Mme B ; Considérant