Codes de loi français

Article Annexe XXX

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe I

Vous pouvez consulter la formule à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20110823&numTexte=9&pageDebut=14245&pageFin=14257 Dans laquelle : 2.6.

Article Annexe II

impérativement alerter les services officiels de contrôle Vous pouvez consulter les tableaux en cliquant, en bas du document, dans l'encart " Version PDF " (1) vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common

Article Annexe I

Etudes et Revues n° 84, FAO Vous pouvez consulter le schéma dans le JO n° 122 du 27/05/2014 à l'adresse suivante : http://legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

LEGIARTI000043107755

Selon leurs caractéristiques physiques, on distingue quatre zones : Vous pouvez consulter le schéma dans le JO http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe 3

d'habitation, à l'exception des centres commerciaux Pour les bâtiments à usage principal autre que d'habitation, à l'exception des centres commerciaux, l'étiquette "énergie" doit être conforme au modèle suivant : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common

LEGIARTI000029756373

23 avril 2012 relatif à l'organisation du dépistage de la surdité permanente néonatale Annexe II Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0263 du 14/11/2014, texte nº 19 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common

Article ANNEXE

Vous pouvez consulter les tableaux à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19880619&pageDebut=08196&pageFin=&pageCourante=08198

LEGIARTI000033202304

-Modèle de certificat de conformité au BPL Le modèle n'est pas reproduit, vous pouvez le consulter à l'adresse suivante : http :// www. legifrance. gouv. fr/ jopdf/ common/ jo _ pdf. jsp ?

Article Annexe I

Etendue des zones d'effets (ZE) de différentes munitions de référence, en fonction de leur configuration http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

LEGIARTI000028391367

Vous pouvez consulter la formule à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Cahier des charges

déterminée, l'intensité lumineuse moyenne pendant la durée de la période T est la somme des valeurs instantanées de l'intensité divisée par la durée de la période. formule non reproduite consulter le fac-similé : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common

Article B

ORGANISMES INTERDITS OBJET DE LA CONTAMINATION DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER concernés Bean common mosaïc virus. Virus I du haricot (mosaïque) : diverses légumineuses. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Bean yellow mosaïc virus.

Article Annexe II

MODÈLE DE CONVENTION HOMOLOGUÉE nº 0100 du 29/04/2015, texte nº 38 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

min 3 0,25 Tableau 2.3 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de longue durée > 10 s (Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 153 du 04/07/2010 texte numéro 11 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common

Article Instruction technique IGH

Vous pouvez consulter les schémas à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20120118&numTexte=19&pageDebut=00946&pageFin=00993

Article Annexe I

des valeurs mesurées sur chaque intervalle, en tenant compte de la durée de la période représentée par l'intervalle de mesurage selon la formule suivante : Vous pouvez consulter la formule à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common

LEGIARTI000022043451

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?

Article B

Cassava Common Mosaïc Virus. Manioc. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Chrysanthemum Stunt Viroïde. Viroïde du rabougrissement du chrysanthème. Réunion. Chrysanthemum Virus B. Virus de la mosaïque B du chrysanthème. Réunion.