CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er décembre 2004), que lors d'une opération de transvasement de fuel d'un camion citerne

PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES C/ M. Sergio X... POURVOI No 31/08 DU 05.05.08 Réf.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société commerciale Citroën, dont le siège social

de reclassement à la suite de l'avis d'inaptitude rendu par le médecin du travail le 28 avril 2005 ; Condamne en conséquence la société Peugeot Citroën Automobiles à payer à M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 février 2004), que Mme X..., qui avait assuré son véhicule Citroën

société MMA IARD, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 septembre 2013), que la société Garage Muller Villiers, réparateur agréé par la société Citroën

société Ami de la 2 CV, qui exerce, sur son site internet « www.ami-2cv.com », une activité de vente en ligne de pièces détachées destinées à l'entretien et la restauration de véhicules de collection Citroën

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Citernor, dont le siège est ...

Par jugement avant dire droit du 8 juillet 2013, le conseil de prud'hommes a ordonné à la Sa Peugeot Citroën Automobiles de produire diverses attestations. M.

C3 n° d'identification VF7SXHNPYNT 559 880 - CITROEN C3 n° d'identification VF7SXHNPYNT 559 886 - CITROEN C3 n° d'identification VF7SXHNPYNT 559 887 - CITROEN C3 n° d'identification VF7SXHNPYNT 559

Automobiles; - condamner la société Peugeot Citroën Automobiles à payer à M.

de nuit et par effraction, dans l'enceinte des Etablissements Maisonneuve, d'un groupe d'individus qui, après avoir cisaillé le grillage de clôture et brisé le pistolet de distribution équipant une citerne

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat Symnes CFDT, dont le siège est [...] , 2°/ le comité d'établissement de la société Peugeot Citroën

Pour autant, la société CITROEN n'a pas réglé à la société CAMPOY le solde du sur ce marché soit 39.361,55 euros.

15 heures 30, deux personnes se trouvaient sur un pont supérieur de l'autoroute A13 au niveau du CD 22 quant l'une d'elle jetait des cailloux sur la route, l'un deux tombait sur le pare-brise d'une citroën

de Peugeot UMV, dont le siège est [Adresse 24], 2°/ le syndicat CGT des salariés du site PSA automobiles SA de [Localité 19], dont le siège est [Adresse 8], 3°/ le syndicat CGT du site Peugeot Citröen

fond, en sorte que, mélangé de fait, il est irrecevable ; Mais sur le troisième moyen : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le véhicule Citroën

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Citroën, société anonyme, dont le siège est ... à Neuilly-sur-Seine