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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale
686763a2a9510a2e90cf260a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SA Groupe Saint-Christophe de toutes autres demandes plus amples ou contraires.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01846
13 septembre 2012
13 septembre 2012
a violé les articles L.1222-6 et L.1233-3 du Code du travail, ensemble l'article 8 de la Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie ; ET AUX MOTIFS QUE "Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1b
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Christophe X... de toutes ses autres demandes .M. Christophe X... a interjeté le 9 novembre 2004 un appel dirigé contre toutes les parties à l'exception de Maître F....
Source officiellePCP JCP ACR référé
67f6bbe3a9d5adc26061f597
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Sébastien MENDES GIL Me Christophe LIVET-LAFOURCADE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/10246
Source officiellecr
édure suiviec/Christophe B
61372546cd5801467741c681
11 octobre 1993
11 octobre 1993
Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, et de Me VUITTON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300776_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Christophe, conseiller ; - et les observations de Me Douniès qui insiste sur l'absence d'information par la traductrice assermentée de la possibilité qu'avait M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd27d10ddf1e90d1fc4db8
5 octobre 2018
5 octobre 2018
La cour est saisie de l'appel interjeté le 27 décembre 2016 par Christophe X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02393
20 novembre 2012
20 novembre 2012
assumer toutes les nuits, depuis le logement de fonction mis à sa disposition, la permanence de sécurité d'un hôtel qui avait une capacité d'accueil de 70 chambres, impliquait des interventions à tout moment
Source officielleciv2
61372305cd580146774046cb
4 mars 1998
4 mars 1998
Christophe N..., demeurant ..., 24°/ de M. Frédéric XZ..., demeurant ..., 25°/ de M.
Source officiellecomm
61372217cd580146773fa28e
1 mars 1994
1 mars 1994
Christophe Z... si ce dernier, lors des faits reprochés par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100583
12 juin 2013
12 juin 2013
Jean-Jacques X... et Mme Claude Y... sont nés deux enfants, Anne et Jean-Christophe ; que, le 10 janvier 2005, Denise Z..., mère de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90069
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Christophe X..., telle que régie par les articles L. 1237-11 à L. 1237-16 du code du travail, a été respectée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63c79bb3da31367c908eb79d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
radiation le 29 novembre 2020, la société [Adresse 4] était dépourvue de personnalité morale et donc de capacité d'ester en justice au moment de la déclaration d'appel.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C210731
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Christophe X..., dont la famille avait déjà été victime de plusieurs incendies sur d'autres bâtiments désaffectés ou en cours de construction, au moment où l'incendie avait débuté, la parfaite connaissance
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01575
23 mai 2017
23 mai 2017
Christophe Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 février 2017, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10469
4 mai 2017
4 mai 2017
X... au moment de la rupture, de son âge à ce même moment (46 ans), de sa rémunération, des circonstances de la rupture et de ses conséquences, tels qu'ils résultent des pièces et des explications fournies
Source officielleTrib. de Commerce
6966df20cdc6046d4732c8ad
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DUPREZ Président de la 2 ème Chambre, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe DUFOSSE, Juges, assistés de Madame Sylvanie HENICQUE, commisgreffier; après débats et délibéré du même jour; APRES
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202825_20230817
17 août 2023
17 août 2023
Il y a lieu, par conséquent, d'y faire droit en attrayant à l'expertise la SCP Christophe Fourcadier.
Source officielleCour d'Appel
Christophe RENAUDIEc/La S
6253c8fabd3db21cbdd86df8
10 mars 2004
10 mars 2004
Arrêt n° N° RG : S03 0479 Affaire : Christophe RENAUDIE c/ La S.A.R.L. U.T.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd9023e
5 février 2013
5 février 2013
Christophe Y... a saisi le conseil de prud'hommes pour contester son licenciement.
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