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1 959 résultats pour « Christine BERTRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2cf

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

François Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb10bd3db21cbdd8cc4b

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6712ca290883c6606fa8ae45

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Adresse 1], dont le siège social est sis S/C SAS AGENCE DU CASINO GESTION, Syndic - [Adresse 2] représenté par Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c44a

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

H... et Corinne H... d'une part, Christian Marino et Béatrice A... d'autre part, 3) condamné in solidum Christian Marino et Béatrice A... à : - restituer à Bertrand H... et à Corinne H... la somme de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae4bd3db21cbdd8c6a3

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad470fcdc6046d47eccc67

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Bertrand VAZ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 9 Juillet 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad4821cdc6046d47ecdc87

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Bertrand VAZ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Sandra ÇAKIR, Greffière d'audience, le 9 Juillet 2025.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:445688.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Bertrand Mathieu, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. La Présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efee0

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

Christian X... née le [...] à CRISOLLES [...]

Source officielle
CC

civ3

613722b8cd580146774008ee

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

D..., Adrien, Christian Y..., demeurant ... Bertrand, 2°/ M. Z..., Aline, Hervé Y..., demeurant ..., 3°/ Mme C..., Abélite, Cécile Y..., épouse B..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a74

Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 SCP OUIZILLE DE KEATING, mission conduite par Maître Christian D..., es qualité de mandataire

Source officielle
CC

soc

6137218dcd580146773f4b58

Cassation

26 juin 1991

26 juin 1991

Christine, demeurant chez M. K..., ... (Loire-atlantique), 4°/ de Mme H... Elisabeth, demeurant 3, rue du Centre, Les Couëts à Bouguenais (Loire-atlantique), 5°/ de M. R...

Source officielle
CC

comm

6137222ccd580146773fad23

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Christian Y..., 2 / Mme Christine A..., épouse Cotillon, tous deux demeurant ... à Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu 8 janvier 1991 par la cour d'appel d'Orléans

Source officielle
CC

civ1

613724cacd58014677418616

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

copropriétaires indivis de divers biens meubles et objets mobiliers de valeur ; que Pierre Le X... est décédé le 26 février 1958 en laissant pour lui succéder ses cinq enfants (Henri, Marie-Andrée, Christiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c66d

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

: Monsieur Lucien X... ... 10410 SAINT PARRES AUX TERTRES Représenté par Me Jean-Philippe HONNET, avocat au barreau de TROYES, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c063cdc6046d47fdc8fd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bertrand VAZ, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de12

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 ARRET N 574 RG N : 10/ 00856 AFFAIRE : Christine X... épouse Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300350

Cassation

28 mars 2012

28 mars 2012

Y... et Bertrand Z... écrivait à Maître A..., notaire des époux X...- C... et des époux D...- E... : « J'accuse réception de votre projet d'acte concernant le dossier repris sous rubrique (vente X.../

Source officielle
CA

18ème Chambre B

6163f370700ef6338d4113b0

Appel

12 février 2009

12 février 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Madame Sylvie NEROT, Conseiller,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b831

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie- Christine LAGRANGE,

Source officielle

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