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1 505 résultats pour « Christian VIGNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90077

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

C/ Gilbert Maurice Y..., André Claude Y..., Christiane Y... P-L. P/ E.

Source officielle

Page 11 sur 76

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Journal officiel
Ventes et cessions

A LA VIGNETTE, BAUER, Christian

SIREN 397544115GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

date d'effet : 01/08/2009

18/11/2009

Voir →

CC

civ3

6137241ecd5801467741285d

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Christian Desaint, demeurant lot 1118/1, Résidence "Clos des Cascades", 93160 Noisy-le-Grand, 27 / de M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66b5b0ff1eb0145eaea82ea8

Appel

8 août 2024

8 août 2024

le décret n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANTE Madame [J] [Y] [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Christine

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cfbf2bdbd8318d808bd

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANT Monsieur [M] [F] né le 13 Juillet 1967 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Christine

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007689953

Admin. suprême

25 avril 1986

25 avril 1986

Christian X... devant la chambre régionale de discipline des architectes d'Ile-de-France, Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 81-736 portant amnistie ; Vu le décret n° 77-1 481 du 28 décembre

Source officielle
CE

6 / 2 SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008083445

Admin. suprême

29 novembre 1999

29 novembre 1999

pièces des dossiers ; Vu la loi de finances rectificative n° 2000-1353 du 30 décembre 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mlle Vialettes

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008133749

Admin. suprême

22 janvier 2003

22 janvier 2003

pièces des dossiers ; Vu la loi de finances rectificative n° 2000-1353 du 30 décembre 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mlle Vialettes

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427339

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

591 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité soulevée in limine litis ; "aux motifs que le mandement de citation, délivré le 7 septembre 2005 à Christian

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65970616f74364d4a5c8627a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Mme [O], [M] [L] M [F] [W] M [N] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine ECHALIER DALIN Pôle civil de proximité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02444

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Christian X..., sur les circonstances que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c37

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE APPELANTS : M. Franck X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89306

Appel

2 août 2007

2 août 2007

" Les Tâches " 69400 ARNAS représentée par Me Christian MOREL avoué à la Cour assistée de Me DESILETS avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Monsieur Paul Z...

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742436d

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Fabrice Naude a été désigné par ordonnance du 2 septembre 2002 pour instruire le dossier ouvert contre Christian X... après que M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008221028

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Vu la requête, enregistrée le 7 janvier 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE SANDILLON ALIMENTATION, dont le siège est Les Vignelles à Jouy-le-Potier (45370),

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008222147

Admin. suprême

20 janvier 2006

20 janvier 2006

Vu la requête, enregistrée le 7 mars 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Thi Minh Hang représentée par Mme Marie-Christine A, demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613724c8cd5801467741855b

Cassation

15 mai 2007

15 mai 2007

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 février 2006, 05/01140), que Mme Christiane

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f4c

Cassation

18 mars 1998

18 mars 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cf3f2bdbd8318d8086b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

910-2 du code de procédure civile APPELANTE Madame [L] [C] née le 16 Décembre 1975 à [Localité 10] ([Localité 8]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Christine

Source officielle
CC

civ1

613722fecd58014677404246

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Christine X..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section B), au profit de Mme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd08

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

C/ Gilbert Maurice Y..., André Claude Y..., Christiane Y...

Source officielle