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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
67f56a39bbf04ef7857bb060
3 avril 2025
3 avril 2025
La Greffière, Le Président, Solène BREARD-MELLIN Chistrine BOILLOT
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2508472_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
La requête a été communiquée à la commune de Nébian qui n’a pas produit d’observations en défense.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6868b37475a2d196dbc19131
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GROUPE NEUBAUER, représentée par Me Henri-joseph CARDONA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1533 - N° du dossier NEUBAUER Intimée : S.E.L.A.S.
Source officielle14e chambre
615e0e66c25a97f0381f560c
11 décembre 2014
11 décembre 2014
NEUBAUER est implanté à l'intérieur de ce quadrilatère.
Source officielleciv1
60794cf19ba5988459c47977
7 mars 2000
7 mars 2000
Jean-Paul Y... d'une certaine quantité de tourbe, fabriquée par la société allemande Torfwerke Neuhaus, qu'il avait achetée par l'intermédiaire d'une tierce société ; que les plantations faites sur cette
Source officielleciv1
61372280cd580146773fdc06
4 juillet 1995
4 juillet 1995
Ronald Y..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit de la société Neubauer Champerret, société anonyme
Source officielleciv1
613720bdcd580146773edfc3
20 décembre 1988
20 décembre 1988
suivant : I - Sur le pourvoi n° 86-15.483 formé par la COOPERATIVE AGRICOLE D'ANTIBES, avenue Jules Grec, La Camp Long BP 61 à Antibes (Alpes-maritimes), contre : 1°/ de la société TORFWERKE NEUHAUS
Source officielle8e Chambre A
616260378672d229b8816367
22 mars 2012
22 mars 2012
NETMAKERS INGENIERIE, fixé la date de cessation des paiements au 1er avril 2006 et désigné Me [L] en qualité de liquidateur.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302583_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
niortaise et reliant le hameau du Grand Moulin situé sur la commune voisine de La Crèche à un espace naturel situé sur la commune de Sainte-Néomaye.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00336
13 février 2008
13 février 2008
et Automobile Neubauer ne constituaient pas une unité économique et sociale et ayant, en conséquence, annulé la désignation de M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030468554
10 avril 2015
10 avril 2015
B...a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du maire de Nébian du 22 mai 2008 portant délivrance d'un permis d'aménager à la SARL Fieldman Aménagement
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02542_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par les sociétés Neubauer et Charles Pozzi ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecomm
61372467cd58014677415385
15 février 2005
15 février 2005
insuffisantes, les rondes de surveillance de ses locaux étant seulement effectuées toutes les heures, les cadenas pouvant être facilement coupés, l'ensemble routier n'étant équipé que d'un dispositif anti-vol Neimann
Source officiellecr
613725b3cd5801467741fe23
21 novembre 1996
21 novembre 1996
Ceci est faux : le loyer était payé par prélèvement automatique et Mme B... a toujours travaillé; "2°) la découverte du 19 janvier 1994 de la Ferrari : deux portières forcées, neimann cassé, des rayures
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502983_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300917_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Neumaier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a438
23 octobre 2007
23 octobre 2007
l'acte de destruction ou de dégradation qui a précédé, accompagné ou suivi, ladite tentative, manifestée par un commencement d'exécution, en l'espèce le pliage de la porte passager et la dégradation du neiman
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103181_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 9 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2000:50
23 février 2000
23 février 2000
#Reinder Kooyman un Petra Van Eynde-Neutens pret Eiropas Parlaments.#Apvienotās lietas T-223/97 un T-17/98.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464582.20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : La société anonyme de droit luxembourgeois Van Neulen et Schmit a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée
Source officiellePage 11 sur 82