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247 résultats pour « Cecile CHRESTEIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063528558704f52e690f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, et de Mme Fatma DEVECI, greffier stagiaire en pré-affectation DÉBATS : A l'audience publique du 02 février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d640

Appel

3 février 2011

3 février 2011

AUBERT représenté par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle SEILLIEZ, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Janvier 2011, tenue par Cécile

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

653a070bd0451e8318d0ec67

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69737c4fcdc6046d476c29a0

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Z] [J] [Adresse 3] représenté par Me Laure ARNAUD, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Cécile GABION, avocat au barreau de GRENOBLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Philippe Husson, demeurant 10, rue Pierre Mendes France, 37270 Montlouis-sur-Loire, 61 / de Mme Isabelle Jaray, demeurant 80, rue Guignée, 37600 Beaulieu les Loches, 62 / de Mme Cécile Jollivet,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe69

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

Mme Natacha Y... ... 72000 LE MANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/006471 du 27/07/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître Cécile

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

67801ef49c3ba90f51dc2166

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 19/11817 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UQUM Jugement du 07 Janvier 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Christelle

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de13b6a90a057d2a5ad5

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

INSTANCE ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : d'un jugement rendu le 19 avril 2021 par le tribunal judiciaire de Troyes Monsieur [B] [M] 134 bis rue de Preize 10000 TROYES Représenté par Me Cécile

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

634f958ab5afe5adfff28a42

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Cécile

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6448c09c5ca6d8d0f8ef685e

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

] [Localité 10] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Edouard BOURGIN, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Cécile

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

696a460bcdc6046d47878f60

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[I] [J] décédé le 7 décembre 2021 [Adresse 4] [Localité 1] tous les trois représentés par Me Cécile LABRUNIE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67ff3d2d6d3290e00e0e7958

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

2024 APPELANT : Monsieur [O] [R] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Michaël ZAIEM, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fac9

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

représentée par Me Christelle MATHIEU, avocat au barreau de VALENCIENNES qui s'est constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, anciens avoués à la Cour, substituée par Me CORMAN

Source officielle
CA

Chambre Civile

633bcccb9be1eb3e2e926c8a

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

[N] [V] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS COMITE TERRITORIAL OLYMPIQUE ET SPORTIF

Source officielle
CA

2ème Chambre

642fb67bcece1704f5747700

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CLABAUX- DUWIQUET, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa75

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

ADIA 7 rue Louis Guérin BP 22133 69603 VILLEURBANNE CEDEX représentée par Maître Christelle HABERT, substituant Maître Franck DREMAUX (PRK Associés) avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64364d3e29c3df04f589a4c4

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Cécile

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4ebe64d7e510244f70

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

C6 N° RG 23/00639 N° Portalis DBVM-V-B7H-LWGP N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Eric Roland OS..., demeurant ..., 465 / de Mme Nathalie Chrystelle OV..., demeurant ..., 466 / de Mme Viviane PX... épouse YSN..., demeurant ..., 467 / de M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6260f7d36d9e13277d6e3713

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Hélène NASSIBIAN-GIOVANNUCCI, avocate au barreau d'AJACCIO substituée par Me Christelle

Source officielle

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