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5 219 résultats pour « Catherine ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-2

65b36f918c0355000835f859

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'association réplique que Mme [NZ] ne l'a alertée de problèmes de comportement de M.

Source officielle

Page 11 sur 261

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Radiations

ALART, Catherine, Jeannine, Danielle

SIREN 414323154GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

13/05/2018

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 8

61630b6e42de3d260b993264

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e43

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Représenté par Maître Nicolas UZAN de la SELARL SELARL CABINET D'AVOCATS JACQUIN UZAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0153 Madame Catherine Z...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200430_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

de grève, par des mises à pied disciplinaires allant d'un à trois jours en fonction de leur implication personnelle dans les faits et de leur comportement. 5.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb077603bf88a1884c97

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

LBG CATERING C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616263c210de15342de147bd

Appel

19 novembre 2013

19 novembre 2013

rendu le 08 Juillet 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 09/14380 APPELANTE Madame [L] [X] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926ed

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Représenté par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Assisté sur l'audience par Me Maxime BARBIER, avocat au barreau d'AUXERRE Madame Catherine Y... épouse X... née le

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2201326_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

C, ainsi que celles de Me Parisi pour l'EHPAD " La Catherinette ". Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e8611dcdc6046d47199552

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Ce dernier vous sollicite régulièrement et vous alerte sur les difficultés internes à son service ou problématiques de procédures avec les agences.

Source officielle
TJ

TPROX JCP

69e16de1cdc6046d4781bcce

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

-2026 N° RG 25/00145 - N° Portalis DBXC-W-B7J-FR3W Minute : 26/00083 Désistement JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Eloïse CORMIER, juge des contentieux de la protection Greffier : Catherine

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449903.20220202

Admin. suprême

2 février 2022

2 février 2022

C A a demandé au tribunal administratif de Toulon de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés au titre de la période allant du 1er janvier 2011 au 31 mars

Source officielle
CC

soc

613721bfcd580146773f6cd4

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

65a783bd8121050008662e7d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[J] malgré les alertes antérieures qui lui ont été adressées est établie.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00520

Cassation

12 mars 2014

12 mars 2014

cette prime, de sorte qu'il convient d'en conclure que c'est en toute connaissance de cause que la société UCB Pharma a décidé d'abonder le mois de novembre 2008, dont elle savait pertinemment qu'il allait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91ab5

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, conseiller Madame Isabelle CHARPENTIER, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fab787c4000862f68d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

En l'espèce il ressort des éléments du dossier que : - l'alarme discrète a été déclenchée nécessairement aux temps et lieu de travail.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66294e0a204c0caeeb991f25

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Catherine TRONCQUEE Copie exécutoire délivrée le : à : Madame [V] [U] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65a780348121050008662ce1

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65a780388121050008662ce3

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65a7803c8121050008662ce5

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE, en présence de M.

Source officielle