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230 résultats pour « Capinero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre

DCA_23TL01928_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

Caradarache et le projet International Thermonuclear Experimental Reactor (ITER), situés à Saint-Paul-lez-Durance, à 20 kilomètres de Pertuis, la cité des énergies de Cadarache et le pôle de compétitivité CapEnergies

Source officielle

Page 11 sur 12

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0204JUD002990707

Admin. suprême

4 février 2014

4 février 2014

  Tullio Cafiero, Enzo D’Alessio, Salvatore Marotta et Federico Toni («   les requérants   »), ont saisi la Cour le 6 juillet 2007 en vertu de l’article   34 de la   Convention

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b018cdc6046d473822fd

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[P], expert du capinet Eurexo PJ, comme ayant assisté à ces opérations en qualité d' "ingénieur-expert (judiciaire), ami de Mme [H] [X]".

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff7e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

décembre 2019 de prise en charge au titre de la législation professionnelle de sa maladie déclarée'; un courriel de Monsieur [I] adressé à Monsieur [T] le 30 mars 2015 qui écrit « Arrêtez de faire votre calimero

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01253

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Il m'a rejointe en me criant dessus devant les employés et en me traitant de menteuse et de Caliméro, que je le mettais en porte-à- faux par rapport aux employés, que c'était ma parole contre la sienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a884b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

19] pris en la personne de son représentant légal Le BET CERETTI dont le siège social est sis [Adresse 30] pris en la personne de son représentant légal Tous deux représentés par Maître Laure CAPINERO

Source officielle
TJ

JAF1

69d7d962cdc6046d47aa0c07

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

qu'ils n'ont aucun actif de communauté et que le passif de la communauté est constitué de trois crédits à la consommation, il a été convenu que l'épouse règle le crédit renouvelable, souscrit auprès de CAFINEO

Source officielle
CA

18e Chambre

603223a5538ff15ad899a41d

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Il m'a rejointe en me criant dessus devant les employés et en me traitant de menteuse et de Caliméro, que je le mettais en porte-à-faux par rapport aux employés, que c'était ma parole contre la sienne

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6347abf029ffd2adfff4f1ca

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Je ne veux pas d'un « Calimero » chez Eurosorb.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC001070711

Admin. suprême

17 novembre 2016

17 novembre 2016

#xa0;       23150/11 09/03/2011 Angela BORRELLI 22/05/1952 San Giorgio A Cremano             23154/11 09/03/2011 Raffaele CAPPIELLO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218

Admin. suprême

29 août 2023

29 août 2023

CADONI 1972 Quartu Sant’Elena Italian Giovanni CALTAVUTURO 1971 Siena Italian Giuseppe CANCELLO 1976 Milan Italian Rodolfo CANGIANO 1976 Capua Italian Stefano CAPOBIANCO 1977 Ponte Italian Giuseppe CAPONETTO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

696ab1b6cdc6046d4793f80d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

domicilié en cette qualité audit siège Désistement partiel prononcé à son encontre le 13.09.2022 et assignation en appel provoqué remise à personne morale le 02.11.2022 représentée par Me Laure CAPINERO

Source officielle
CA

Chambre 1-4

60225d5c161e99112671cbed

Appel

4 février 2021

4 février 2021

du code de procédure civile, CONDAMNER la société NEXIMMO 68 (venant aux droits de la SCI MARSEILLE [Localité 24] HERRIOT) et tout succombant aux entiers dépens distraits au profit de Me Laure CAPINERO

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206622

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

MORETTI 05/08/1962 Latina italien   Alessandro PAOLUCCI 21/09/1964 Roma italien   Paolo PATRIZI 12/08/1966 Roma italien   Giuseppe SALSANO 02/08/1964 Baronissi italien   Francesco CARRIERO

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10183

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

à lui en ces termes après qu'il ait manifesté son étonnement de ne pas avoir été informé d'une action de formation sur un logiciel de gestion de logements prévu en septembre: «Arrêtez de faire le Caliméro

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

631986a151eeae4f1309d0af

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[E] insiste sur le "management brutal" qui se traduit notamment dans la façon dont son supérieur s'adresse à lui, même en présence d'un assistant commercial : "[E], Caliméro, tu me prends pour ton assistante

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-203439

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

SAN VITO (AN) 12 Giorgio ANGELINO 28/11/1981 TORINO 13 Lucio ANNARUMMA 11/06/1973 POTENZA 14 Nicola APICELLA 26/10/1964 RIVOLI (TO) 15 Pierpaolo ARNOLD 06/12/1967 LATINA 16 Luigi ARZANO 17/09/1985 CARINARO

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003936_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

proximité N par rapport au centre du commissariat à l'énergie atomique de Cadarache, du projet ITER (International thermonuclear experimental reactor), de la cité des énergies et du pôle de compétitivité Capénergies

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0909JUD000065710

Admin. suprême

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Italie , n ° 18166/09, 13 mai 2014, et Caponetto c. Italie , n° 61273/10, 13 mai 2014.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06edd0451e8318d0ebb9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[B], qui l'a traitée de « calimero » ; lors d'une nouvelle réunion en décembre 2016, M.

Source officielle