André X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Narbonne (section industrie), au profit de la société Calvet, société anonyme, dont le siège

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Nancy (Section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Les Caves du Roy,

CGT des salariés du champagne alors, selon le moyen : 1 ) que la coopérative Union de Champagne avait explicité sa fin de non-recevoir, en soutenant qu'elle appliquait la convention collective des caves

prévenus ont déclaré : " nous avions l'intention de rentrer au port de Basse-Terre pour la clearance, nous étions attendus par notre famille ainsi que la dame du shipchandler pour l'achat de pompes de cale

ont donné lieu à des conclusions contradictoires, cette circonstance est sans influence sur la régularité du jugement dès lors que celui-ci est fondé sur la troisième expertise, celle des docteurs Calvez

Calvez à Lesneven (Finistère), D M. F... Le Vern, demeurant ... à Le Relecq Kerhuon (Finistère), E Mme J..., Madeleine Le Vern, épouse I..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), F M. X...

, déposer et évacuer la porte en fer installée sans autorisation dans le couloir des parties communes, fermer et sécuriser les caves ; que, le 15 mai 2008, la SCI a assigné la société en acquisition de

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR CONTRAT DU 20 JUILLET 1965, LA SOCIETE " FILMS YORGO " S'EST ENGAGEE A PRODUIRE UN FILM INTITULE " MON FRERE EST UN HEROS " DONT LE SCENARIO DEVAIT LUI ETRE FOURNI PAR CALVET

Granges, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1986, par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée d'exploitation des établissement CALVET

, le 7 mars 2025, le maire de la commune de Rochefort-du-Gard demande la désignation d'un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à Mme D A, cadastré section BA 28, sis 246 chemin de la Calvette

. # Jacques de Cavel v Louise de Cavel. # Reference for a preliminary ruling: Bundesgerichtshof - Germany. # Case 143/78.

CALVET-LEQUES/BAUDET/DESOUTTER /CALVET/ BAUDET, notaires associés à NOUMEA, M. et Mme [M] [H] propriétaires, et M.

Z... soutenant que le sinistre avait pour seule origine le gel d'une canalisation générale située dans les caves, dont l'entretien incombait à la copropriété et non à lui-même ; Mais attendu que la cour

Yves Y..., domicilié Laboratoire d'analyses médicales Centre commercial, 30130 La Calmette, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 4 août 1993 par le conseil de prud'hommes de Nîmes, au profit

[G] [O] était sans cause réelle et sérieuse, d'AVOIR fixé au passif de la société Cave canem les créances suivantes de M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Naychemin par la société ITM Entreprises et les consorts Callens

, demeurant chez M. et Mme Y..., quartier Saint-Julien à Viviers (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (Chambre sociale), au profit de la société Cave

Monsieur [F] [X] né le 02 Juin 1963 à [Localité 5] décédé le 06 avril 2021 de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Elisabeth REY de la SCP BECQUE-DAHAN-PONS-SERRADEIL- CALVET-REY