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14 724 résultats pour « Caillaboux-Rouquet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f5ab34cdc6046d474db826

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2024P01386 COCREDVRL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] contre SASU L'OEIL DRIVER DEMANDEUR COCREDVRL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par SELARL SAUTELET CAILLABOUX

Source officielle

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TCOM

Chambre 01

69f5fcfbcdc6046d4753e3ec

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 7 AVRIL 2026 1ère Chambre N° RG: 2025F01352 DEMANDEUR SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 1] comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67081b1989f19e8c50f8d4f5

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Catherine BROUSSOT-MORIN, avocate au barreau de PARIS,vestiaire #K0030 DÉFENDERESSES Institution de retraite complémentaire AG2R AGIRC-ARRCO [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Isabelle CAILLABOUX

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0f5f86cdc6046d477ca31f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant audit siège en cette qualité, représentée par Me Isabelle TOUSSAINT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249, Me Isabelle CAILLABOUX

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:325

CJUE

30 septembre 1982

30 septembre 1982

#Société Roquette Frères v Council of the European Communities.#Isoglucose.#Case 242/81.

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423683

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

conséquences de ses propres constatations" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la société de transports Gontrand qui participait à une manoeuvre de déplacement, à l'aide de roulettes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2000518_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association gestionnaire du centre de santé Caillebotte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c830

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

KAIM-MARTIN, avons rendu l'ordonnance suivante, sur le recours formé par : SNC CAZORLA ET CIE, Le Rouquet - 34980 ST GELY DU FESC assistée de Me Laurent Y..., avocat au barreau de TOULOUSE Madame

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2012864_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

La SARL Groupe Rouquette GrLux, ayant son siège social au Luxembourg, a perçu entre 2015 et 2017 des dividendes des sociétés françaises Total et Air Liquide.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103204_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

La société GAEC la Petite Rouquette a formé un recours gracieux le 13 février 2021, auquel il n'a pas été répondu.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6979936ecdc6046d47eee49c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

69715658cdc6046d472b198a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

671030899dbc6e3232c01d9c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6883f8b52a8fb67db7b4a251

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6883f8b72a8fb67db7b4a2a6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

67f98b410ea89248182afd37

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Solène TORS, Juge et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

679aad5ce9a46d1f5a76b77f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le présent jugement a été signé par Lucile DULIN, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

679aad6fe9a46d1f5a76b947

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le présent jugement a été signé par Lucile DULIN, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c82f

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

KAIM-MARTIN, avons rendu l'ordonnance suivante, sur le recours formé par : SNC CAZORLA ET CIE, Le Rouquet - 34980 ST GELY DU FESC assistée de Me Laurent Y..., avocat au barreau de TOULOUSE Madame

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66a292fd80b1d994348a2120

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

DU 14 RUE JEAN BURGET ET 10 IMPASSE CAILLABET représenté par son syndic, M.

Source officielle