Patrick, - LA COMPAGNIE AXA ASSURANCES, contre l'arrêt de cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 Mars 2004, qui, pour homicide involontaire et infraction à la législation

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 1993, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Patrick X..., 2 / Mme Françoise X..., demeurant ensemble Isle-de-Noé, 32300 Mirande, 3 / la société civile immobilière (SCI) les 4 B, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin

CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société GARAGE X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 28 mai 2002, qui après relaxe de Patrick

Livre IV du Code de l'aviation civile (personnel naviguant professionnel) ou des emplois correspondant aux brevets, licences et qualifications du personnel naviguant professionnel, et ce en employant comme

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 13 mars 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ESSONNE sous l'accusation de complicité de destruction

du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a débouté Chantal X... de sa demande en réparation du préjudice économique qu'elle a subi à la suite du décès de son concubin, Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, 3ème chambre, en date du 22 janvier 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de délits d'initiés, présentation

Van Y... qu'à la suite des faits, il a rompu le contrat de la société Valoroeuf avec Patrick X..., rupture effectuée le 27 février 1998 par courrier signé du directeur M. Z... ; que M.

Patrick, partie civile, 1) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 février 2000 qui, dans l'information suivie contre Michel Y... pour escroquerie, abus de

Patrick X..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1992 par la cour d'appel de Reims (chambre des mineurs), au profit : 1 / de Mme Nathalie Y..., 2 / de Mme Laurence R..., 3 / de M. le

Patrick, - Y...

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 25 novembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour publicité de nature à induire en erreur, a statué sur

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1995, qui, pour abus de biens sociaux, faux et usage, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

Patrick X... ; "aux motifs que le 13 janvier 1990 à Saint-Marcel-Lès-Valence, lors d'un match de rugby opposant l'équipe "junior" de la localité à celle de Beauvallon, un joueur de cette dernière, Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 25 janvier 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME, sous l'accusation de complicité

écoulés entre le jour de la plainte et la date des faits poursuivis, l'action publique est éteinte par la prescription ; "1) alors que dès lors qu'ils résultaient, non du versement de salaires à Patrick

D..., contacté par Jean-Louis F... pour préparer l'évasion, a déclaré que, selon ce dernier, plusieurs détenus s'enfuiraient ; que Halima B..., amie de Jean-Louis F..., dit que Patrick D... lui avait