le témoignage d'Antoine X... selon lequel A..., à l'issue de sa garde à vue, " avait le visage tuméfié et bouffi ", et présentait des ecchymoses sur le thorax, l'abdomen ainsi que sous l'aisselle du bras

légale ; "alors, d'autre part, qu'en n'ayant pas davantage répondu au moyen péremptoire selon lequel l'état de la victime lors de sa découverte - torse dévêtu, pantalon ouvert, chemise déboutonnée, bras

forces de police, l'inspecteur Y... a été contraint d'utiliser sa bombe lacrymogène pour éviter que l'attitude belliqueuse de Denis X... dégénère", d'autre part, que Denis X... a blessé avec une hache le bras

que Mme X..., pour suivre, depuis le guichet d'une agence du Crédit lyonnais (la Banque), les informations financières que la préposée lui délivrait à partir de son ordinateur, avait passé les avant bras

, salarié de l'entreprise de travaux publics Rol Lister était occupé au jointage de deux bandes d'enrobé au lieu-dit Le Plessis à Laz; qu'il était alors heurté par un compacteur piloté par Eugène Le Bris

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Brasserie Restaurant

exercice, domiciliés en son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit de la société Berdoati-Richardet associés (BRA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Brasserie le Domino, dont le siège est ...

un soir, Richard Le Y... avait recommencé à la harceler, à la caresser, à l'embrasser ; qu'elle avait eu beau se débattre, elle n'y était pas arrivée car Richard Le Y... l'avait enveloppée avec ses bras

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a décidé la mise en accusation de X... du chef de viol ; "aux motifs qu'il résulte des déclarations de Mme Y... que pendant qu'il lui tordait le bras

. ; "aux motifs que, d'une part, la motocyclette Suzuki acquise de Manuel Y... par Denis X... comportait une réparation de fortune concernant l'axe du bras oscillant de la roue arrière et que M.

un café et qu'en sortant elle avait voulu retourner au bar "Le Wilson" pour y retrouver des amis ; qu'en chemin, en passant près du parking "Le Montaigne", X... l'avait entraînée en la tenant par le bras

Jean-Luc, Raymond X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 mai 1997 par le tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray, le concernant, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

qui a contesté l'existence du contrat du 1er septembre 1986, en soutenant que la société Le Président n'avait souscrit qu'un contrat d'approvisionnement exclusif, le 20 octobre 1986, avec l'Union de brasserie

En tant qu'entrepositaire agréé, la société Brasserie Cap d'Ona exerçait depuis mai 2008 son activité en suspension des droits d'accises.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasseries Heineken, société anonyme, venant aux droits de la

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° B 03-44.587 à Z 03-44.631 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'article 37 de l'accord d'entreprise de la société Brasseries

Betoulle, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Brasserie et Développement et de l'EURL Brasserie et Développement Patrimoine, de la SCP Peignot