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6 563 résultats pour « Bosc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2017:217

CJUE

15 mars 2017

15 mars 2017

#Enedis, SA vs Axa Corporate Solutions SA u Ombrière Le Bosc SAS .#Talba għal deċiżjoni preliminari, imressqa mill-Cour d'appel de Versailles.

Source officielle

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CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1831

Admin. suprême

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Bosnie-Herzégovine - 38703/06 Décision 18.11.2008 [Section IV] Article 3 Traitement dégradant Traitement inhumain Inexécution de décisions de la Chambre des droits de l'homme ordonnant à la Bosnie-Herzégovine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a120

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Par lettre du 23 juillet 2004, elle a informé la société BOSCH REXROTH, qui a succédé à la société BOSCH TECHNIQUES D'AUTOMATION, de ce que "à compter du 31 août 2004, (elle) ne se présentera plus à ses

Source officielle
CA

12e chambre

602f0ffa6d1c287678eadf6a

Appel

18 février 2021

18 février 2021

à la société Bosch.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2301543_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

février 2023 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a déclaré non réalisable l'édification d'une maison d'habitation sur la parcelle cadastrée 0-0A-0856 située rue du Cimetière 76 340 Saint-Martin-au-Bosc

Source officielle
TJ

Service 2 pro

67b6592371e889c21f64bb94

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[M] [T] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Valérie BOSC-BERTOU de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocats au barreau des PYRENEES-ORIENTALES DEFENDEUR(S) : M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2021:87

CJUE

2 février 2021

2 février 2021

#Federatie Nederlandse Vakbeweging tegen Van den Bosch Transporten BV e.a.#Rectificatie van een arrest.#Zaak C-815/18.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d4eacdc6046d47314298

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 20 Janvier 2026 tenue par Mme BOUC

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0705DEC002715719

Admin. suprême

5 juillet 2022

5 juillet 2022

D.H. 1995 de la Bosnie-Herzégovine Giugliano in Campania (NA) 17. F.H. 1975 de la Bosnie-Herzégovine Giugliano in Campania (NA) 18. G.H. 1992 de la Bosnie-Herzégovine Cassino 19.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101503

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

, triple bosse) et précise que sont considérés comme doubles bosses et triples bosses, les sauts lorsque la deuxième et/ ou la troisième bosse (s) sont dans la zone de réception du premier saut, la distance

Source officielle
CA

3ème chambre A

62da3e562eb797effb070394

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

commerciale étant Pro Boost.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd863a3

Appel

7 janvier 2003

7 janvier 2003

Abdelharim C/ SAS BOSCH BRAKING SYSTEMS. Jugement du Conseil de Prud'hommes ANGERS du 11 Juin 2002.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1115DEC004118302

Admin. suprême

15 novembre 2005

15 novembre 2005

de la Bosnie-Herzégovine La Constitution de la Bosnie-Herzégovine est entrée en vigueur le 14   décembre 1995.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

Fincic/Bosnie-Herzégovine

ECLI:CEDH:001-108069

Admin. suprême

2 décembre 2011

2 décembre 2011

#xa0;        constaté une violation du droit à des élections libres et de l’interdiction de la discrimination en ce qui concerne les requérants, ressortissants de Bosnie

Source officielle
CA

2e chambre civile

65b365361d7564000872e02c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BANQUE CIC SUD OUEST Représentant : Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0829JUD004365122

Admin. suprême

29 août 2023

29 août 2023

Convention européenne s’exercent directement en Bosnie-Herzégovine.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

Fincic/Bosnie-Herzégovine

ECLI:CEDH:001-116392

Admin. suprême

6 décembre 2012

6 décembre 2012

aux conséquences de cette question sur les perspectives d’intégration européenne de la Bosnie-Herzégovine   ;   Notant avec un profond désappointement que, en dépit de leur dernier engagement

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02970_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

2021-D04 du 18 février 2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Saint-Beauzeil a autorisé son maire à régulariser la cession du chemin rural dit F... à Gillis du CGC 822 au ruisseau du Bosc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd944a4

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

BOOSTER s'est ainsi vu confier mission de réaliser un audit avant de mettre en place le déploiement de la solution BRZ dans toutes les agences du groupe et de former un personnel opérationnel.

Source officielle
TCOM

chambre 05

6a04768acdc6046d4796fcaf

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

AMOYEL, Président, Mme BOSCO, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 12 mai 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. AMOYEL, M.

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