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703 résultats pour « Boetsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000050656076

—

25 juin 2024

25 juin 2024

Avenant à l'accord NAO 2024 BOSCH REXROTH DSI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046153396

—

13 juin 2022

Page 11 sur 36

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Annonces BODACC155 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOETSCH FINANCES

SIREN 422436097Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/05/2026

Voir →

Radiations

BOETSCH, Nathalie, VIGNAUX

SIREN 791475122Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOETSCH SCHLOSSEREI

SIREN 821724077Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

02/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOETSCH SCHLOSSEREI

SIREN 821724077Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

19/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BOETSCH Ludovic

SIREN 900287905Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

19/12/2025

Voir →

13 juin 2022

ACCORD DE DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS AU SEIN DE BOSCH EN FRANCE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043705564

—

27 mai 2021

27 mai 2021

Avenant à l'accord relatif aux astreintes de l'entreprise Bosch Marignier 2021

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f7836fac7141b7ea58

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

inexécution Décision attaquée : n° F 23/04235 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 25 mars 2024 Appelant : Monsieur [D] [H], représenté par Me Nathalie VANDEN BOSSCHE

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2010:PL12141

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

X... et Y... et le syndicat CGT-FO, A l'occasion du pourvoi formé par la société Robert Bosch France, société par actions simplifiée, ayant un établissement zone industrielle de Cantaranne, rue de la Prade

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049850139

—

15 mars 2024

15 mars 2024

AVENANT N°1 à l’ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS BOSCH REXROTH SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041673784

—

4 novembre 2019

4 novembre 2019

ACCORD DE SUBSTITUTION EN MATIERE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DE L’ENTREPRISE BOSCH REXROTH SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042578594

—

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Accord sur la mise en place du dispositif spécifique de l'activité partielle au sein du groupe Bosch France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042350481

—

17 juillet 2020

17 juillet 2020

Accord sur la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle au sein du Groupe Bosch en france

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037505752

—

12 juin 2018

12 juin 2018

Accord de prorogation des mandats des membres du CEE Bosch jusqu'aux prochaines élections professionnelles de novembre 2018

Source officielle
TJ

MOLSHEIM - Civil

69d967ebcdc6046d47d06719

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En conséquence, le tribunal de proximité de Molsheim sera déclaré incompétent matériellement au profit du tribunal judiciaire de Saverne, les défendeurs ayant leur domicile à Boersch (67530).

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050071454

—

26 juillet 2024

26 juillet 2024

Accord d'entreprise relatif au dispositif de travail de nuit mis en place pour la durée des missions BOSCH et DHL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053932459

—

6 avril 2026

6 avril 2026

Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des Instances Représentatives du Personnel des entités du Groupe Bosch France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052588175

—

19 mars 2025

19 mars 2025

ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES BENEFICIAIRES DE L’OBLIGATION DE L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (BOETH) 2025 - 2027

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050656351

—

17 octobre 2024

17 octobre 2024

UN ACCORD DE METHODE DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSATION DES ACTIVITES ET DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE MONDEVILLE DE LA SOCIETE ROBERT BOSCH

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043123625

—

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Accord collectif de substitution sur le temps de travail des non cadres de la société Bosch Automotive Services Solutions SASU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039422309

—

27 mai 2019

27 mai 2019

Accord relatif à la mise en place d'une structure en charge de réaliser des prestations de service auprès du Groupe Bosch ou d'entreprises extérieures

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041846448

—

11 février 2020

11 février 2020

PROTOCOLE D’ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise BOSCH REXROTH DSI

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049316161

—

27 février 2024

27 février 2024

PROTOCOLE D'ACCORD RESULTANT DES NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise BOSCH REXROTH DSI pour 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085835

—

7 janvier 2022

7 janvier 2022

Avenant à l’accord du 22 octobre 2020 sur la mise en place du dispositif spécifique de l’activité partielle au sein du groupe Bosch France

Source officielle